Conseil municipal du 20 mai 2021

APPROBATION DES MODALITÉS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VISIOCONFÉRENCE

À l’unanimité, le conseil a décidé que la technologie retenue pour l’organisation de la réunion est celle de la vidéoconférence et que l’outil utilisé sera « Starleaf », décidé que l’identification des participants se fera par appel nominatif et que le vote des délibérations interviendra par vote au scrutin public organisé via l’outil Starleaf. Il a précisé que les conseillers municipaux devront être connectés individuellement avec identification nominative et caméra allumée au moment du vote pour que leur vote soit pris en compte et décidé qu’afin d’assurer le caractère public des réunions, les débats seront accessibles en direct au public de manière électronique via le site Internet de la Ville.

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

À l’unanimité, le conseil a approuvé le procès-verbal de la séance du 25 mars 2021.

DÉCISIONS DU MAIRE

Le maire a rendu compte des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation reçue du conseil municipal, conformément à l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

COMMUNICATIONS DU MAIRE

Le maire a effectué les communications relatives :

• au temps de parole durant la séance du conseil municipal du 25 mars 2021,
• aux perspectives relatives à la propriété de l’EHPAD Renaudin,
• à la vaccination contre le COVID-19,
• au résultat du vote pour les projets présentés dans le cadre du budget participatif 2021 dédié à l’environnement.

VIE LOCALE, CULTURELLE ET SOCIALE

Centre social et culturel des Blagis

À l’unanimité, le conseil a approuvé les termes de la convention d’objectifs à intervenir avec le Centre social et culturel des Blagis pour la période 2021, 2022 et 2023 et autorisé le maire à la signer.

Association Animathèque - Maison des jeunes et de la culture de Sceaux

À l’unanimité, le conseil a approuvé les termes de la convention d’objectifs à intervenir avec l'association Animathèque-Maison des jeunes et de la culture de Sceaux pour la période 2021, 2022 et 2023 et autorisé le maire à la signer.

AFFAIRES CULTURELLES

Prix littéraire Coup de cœur 2021 des lycéens de Sceaux

À la majorité (1 vote contre), le conseil a décidé d'attribuer la somme de 750 € à Nicolas RODIER lauréat du Coup de cœur 2021 des lycéens de Sceaux.

VIE SCOLAIRE

Temps de la famille et de l’enfant - charte pour l’Éducation

À l’unanimité des votants (2 abstentions), (M. Jean-Christophe Dessanges, Mmes Christiane Gautier, Maud Bonté, M. Fabrice Bernard ne prennent pas part au vote), le conseil a approuvé le principe d’une nouvelle organisation du temps de l’enfant autour d’un rythme scolaire fixé à 4 jours par semaine et de son application à compter de la rentrée 2021-2022. Il a également approuvé la charte pour l’Éducation et confié au maire le soin d’élaborer un projet éducatif de territoire dans le cadre de ces principes.

PETITE ENFANCE

« 1001 crèches »

À l’unanimité, le conseil a approuvé le projet de convention avec la société « 1001 crèches » et autorisé le maire à la signer ainsi qu’à signer tous les documents y afférents.

SANTÉ

Fonctionnement du centre de vaccination mutualisé

À l’unanimité, le conseil a approuvé la convention de répartition des dépenses liées au fonctionnement du centre de vaccination mutualisé contre la covid-19 entre les villes d’Antony, de Sceaux, de Bourg-la-Reine et le Centre Communal d’Action Sociale d’Antony et autorisé le maire à la signer.

DOMAINE COMMUNAL

Mur mitoyen situé 3 bis rue Marguerite Renaudin – cinéma le Trianon

À l’unanimité, le conseil a constaté l’absence d’affectation de la parcelle d’une superficie de 4m² et constituée d’un mur mitoyen en pierre et il a prononcé le déclassement de l’emprise. Il a aussi décidé de la vente de cette parcelle au syndicat des copropriétaires pour un montant total de 12 000 € hors taxe, hors droit et hors charge (HT, HD, HC) et précisé que les frais de géomètre afférents à la présente procédure seront supportés par la SCI KLA. Il a autorisé la SCI KLA à déposer les demandes d’autorisations administratives nécessaires à son projet et précisé que la SCI KLA devra prendre toutes les mesures nécessaires pour insonoriser sa construction. Il a aussi autorisé le maire à signer tous les documents afférents à la présente cession.

VŒUX PROPOSÉS PAR LE MAIRE

Vœu de soutien au peuple Birman

À l’unanimité, le conseil a adopté le vœu de soutien au peuple birman.

Maintien du bureau de Poste dans le quartier des Blagis

À l’unanimité, le conseil a adopté le vœu demandant le maintien du bureau de Poste dans le quartier des Blagis.

VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS

Motion en faveur de l’apprentissage

À l’unanimité des votants (26 abstentions), le conseil a adopté la motion en faveur de l’apprentissage en alternance.

Vœu en faveur d’itinéraires cyclables pourvus d’aménagements sur les départementales

À l’unanimité des votants (2 abstentions), (M. Philippe Laurent, Mme Chantal Brault, M. Jean-Philippe Allardi, Mme Florence Presson, M. Francis Brunelle, Mme Isabelle Drancy, M. Philippe Tastes, Mme Sylvie Bléry-Touchet, M. Patrice Pattée, Mme Monique Pourcelot, M. Christian Lancrenon, Mme Roselyne Holuigue-Lerouge, M. Jean-Pierre Riotton, Mme Annie Bach, M. Frédéric Guermann, Mme Sabine Ngo Mahob, M. Théophile Touny, Mme Sakina Bohu, M. Emmanuel Goujon, Mme Axelle Poullier, M. Numa Isnard, Mme Claire Vigneron, M. Franck Tonna, Mme Corinne Deleuze, M. Konstantin Schallmoser, Mme Catherine Palpant ne prennent pas part au vote), le conseil a adopté le vœu en faveur d’itinéraires cyclables pourvus d’aménagements sur les départementales de la Ville et sur la RD 60 (rue Houdan), passage de la future ligne Grande Couronne du RER V, à Sceaux.

QUESTIONS ORALES

Le maire a ensuite répondu aux questions orales relatives :

• à la future fermeture du bureau de Poste des Blagis,
• à la mise en œuvre du dispositif OASIS dans les cours d’écoles,
• à la lutte faite contre les frelons asiatiques et le recensement des ruches sur le territoire de Sceaux,
• à la démarche « Parlons ensemble des Blagis »,
• au devenir du château de l’Amiral,
• aux investissements prévus durant le mandat.