Motion du groupe Sceaux Ensemble
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2023-05-25- NP 09 - Motion Sceaux ensemble.pdf (30.79 Kb.)
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Délibérations
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Désignation du référent déontologue de l’élu local
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2023-05-25- NP 08 - référent déontologique de l'élu.pdf (413.15 Kb.)
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Soutien à la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des raccordements aux réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
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2023-05-25- NP 07 - propos. loi qualité réseaux de comm.pdf (545.86 Kb.)
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Adhésion à l’association Acteurs du Grand Paris
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2023-05-25- NP 06 - adhésion Acteurs du Grand Paris.pdf (354.3 Kb.)
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Attribution d’un prix au lauréat dans le cadre du « Prix des lycéens de Sceaux 2023 »
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2023-05-25- NP 05 - prix des Lycéens.pdf (360.2 Kb.)
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Carte scolaire – 2023-2024
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2023-05-25- NP 04 - carte scolaire 2023-24.pdf (414.77 Kb.)
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Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la Ville et Hauts-de-Seine Habitat dans le cadre de la réhabilitation du centre-commercial des Blagis
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2023-05-25- NP 03 - conv. temp. HDS Habitat.pdf (357.2 Kb.)
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Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain au profit du maire de Sceaux à l’occasion de l’aliénation du bien sis 2 rue du Lycée
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2023-05-25- NP 02 -délégation droit de préemption-rue Lycée.pdf (525.72 Kb.)
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Mise en place d’un deuxième service d’autopartage sur le domaine public – approbation de la convention avec la société Getaround
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2023-05-25- NP 01 - autopartage Getaround.pdf (334.5 Kb.)
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Vœu du groupe Sceaux ensemble relatif à l’aménagement de pistes cyclables sur les voies départementales
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2023-03-23- NP 23 - voeu groupe Sceaux ensemble.pdf (346.23 Kb.)
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Motion du groupe Sceaux ensemble JO 2024
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2023-03-23- NP 22 - motion du groupe Sceaux ensemble.pdf (344.35 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et médico-sociale
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2023-03-23- NP 21 - adaptation tableau effectifs.pdf (184.91 Kb.)
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