Demande de classement au titre des monuments historiques de la maison-atelier André Lurçat, sise 21 rue Paul-Couderc
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20221215 - NP - 09 - dde classement maison Lurçat.pdf (989.57 Kb.)
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Délibérations
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Partenariat avec les associations qui gèrent des établissements d’accueil de jeunes enfants
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20221215 - NP - 08 - partenariat éts accueil jeunes enfants.pdf (348.22 Kb.)
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Mise à disposition temporaire de locaux pour la PMI - approbation de la convention
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20221215 - NP - 07 - locaux pour PMI.pdf (197.12 Kb.)
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Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
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20221215 - NP - 06 - adhésion CEREMA.pdf (238.8 Kb.)
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Adhésion à la charte d’engagement ECOWATT
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20221215 - NP - 05 - charte engagement EcoWatt.pdf (260.28 Kb.)
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Approbation d’une convention de concession à long terme d’une place de stationnement au parking Charaire (niveau -2)
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20221215 - NP - 04 - place parking Charaire.pdf (306.33 Kb.)
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Délégation du service public de stationnement payant – approbation de l’avenant n° 5 à la convention
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20221215 - NP - 03 - DSP stationnement - AV05.pdf (400.59 Kb.)
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Dénomination d’une voie « avenue Victor-Hugo »
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20221215 - NP - 02- voie nouvelle Victor-Hugo.pdf (93.25 Kb.)
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Adhésion à l’« Association des villes et des élus pour le prolongement sud de la ligne 4 du métro »
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20221215 - NP - 01 - adhésion associations élus ligne 4.pdf (237.46 Kb.)
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Vœu présenté par Sceaux en commun relatif à la mise en œuvre de la sobriété énergétique pour une extinction de l’éclairage public au cœur de la nuit
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20221011-NP-14 - voeu extinction éclairage public.pdf (350.12 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale et animation - Octobre 2022
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20221011-NP-13 - tableau des effectifs.pdf (513.79 Kb.)
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Comptabilisation des loyers capitalisés reçus au titre des 7 concessions à long terme de places de stationnement aux parkings Charaire et Robinson
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20221011-NP-12 - comptabilisation loyers 7 places parking.pdf (395.03 Kb.)
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