Convention d’objectifs entre la Ville et l’Amicale du personnel de la ville de Sceaux
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Délibérations
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Présentation du plan de formation triennal 2021-2023
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Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - juin 2021
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Terrain situé sentier de la Tour – prolongation des dispositions adoptées le 27 juin 2019 et le 8 octobre 2020 relatives à la désaffectation partielle du terrain
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Société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux » - intégration des villes de Fontenay-aux-Roses et Bourg-la-Reine
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2021-06-24-np-11-spl-la-cuisine-montrouge-sceaux-integration-far-blr.pdf (71.9 Kb.)
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Garantie d’emprunt demandé par RATP Habitat pour l’opération d’acquisition - amélioration de 27 logements sis 2 ter avenue Jules Guesde à Sceaux
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2021-06-24-np-10-garantie-demprunt-ratp-habitat.pdf (66.14 Kb.)
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Réhabilitation de logements sociaux situés 15, 23 et 25 rue des Imbergères - garantie d’emprunt de la Ville à Sceaux-Bourg-la-Reine Habitat
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2021-06-24-np-09-garantie-emprunt-15-23-25-imbergeres.pdf (64.73 Kb.)
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Communication du rapport relatif à l’exercice 2020 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
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2021-06-24-np-08-rapport-exercice-sema-sblr-2020.pdf (67.72 Kb.)
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Adhésion à l’association Transparency International France
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2021-06-24-np-07-adhesion-transparency-international.pdf (60.42 Kb.)
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Budget ville – exercice 2021 – approbation de la décision modificative n°1
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2021-06-24-np-06-decision-modificative-ndeg-1-2021.pdf (71.99 Kb.)
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Affectation du résultat budgétaire de 2020
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2021-06-24-np-05-affectation-resultat-2020-de-la-ville.pdf (61.96 Kb.)
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Expérimentation de la certification des comptes – ajustements réalisés sur la base du rapport du commissaire aux comptes
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2021-06-24-np-04-certification-comptes-ajustements.pdf (75.57 Kb.)
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