Convention d'objectifs entre la Ville et l'association Animathèque - Maison des jeunes et de la culture de Sceaux - Mai 2021
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Délibérations
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Convention d'objectifs entre la Ville et le Centre social et culturel des Blagis - Mai 2021
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Approbation des modalités de réunion du conseil municipal par visioconférence - Mai 2021
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Avenant à la convention du 17 mars 2017 régissant les modalités de coopération de la Ville avec la Cour des comptes dans le cadre de l’expérimentation de la certification des comptes et les conditions d’intervention du professionnel du chiffre
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Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation à 40% de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
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Fiscalité directe locale 2021 – fixation des taux d'imposition pour l'année 2021
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Rapport sur le projet de budget 2021
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20210325-np-18-rapport-du-budget-primitif-2021.pdf (1.03 Mb.)
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Rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2020
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20210325-np-17-rapport-activites-des-services-2020.pdf (53.97 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et médicosociale - 25 mars 2021
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20210325-np-16-adaptation-tableau-effectifs.pdf (73.46 Kb.)
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Lignes directrices de gestion – stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines
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20210325-np-15-strategie-pluriannuelle-de-pilotage-rh.pdf (72.79 Kb.)
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Communication du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité (comité consultatif de la ville pour tous) pour l’année 2020
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Université Paris-Saclay pour la mise en place d’un cercle de paroles et d’écoute à destination des étudiants
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