Désignation des membres du conseil municipal au sein du groupement d’intérêt public MAXIMILIEN
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2020-10-08-NP-19 - désignation groupement Maximilien.pdf (5.84 Kb.)
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Délibérations
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Constitution d’un groupement de commandes pour diverses familles d’achats
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2020-10-08-NP-18 - groupement de commandes Ville.pdf (8.24 Kb.)
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Budget ville – exercice 2020 – approbation de la décision modificative n°2
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2020-10-08-NP-17 - DM2 2020.pdf (11.63 Kb.)
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Communication des synthèses relatives aux audits ciblés réalisés en 2019 par la formation inter-juridictions Cour des comptes et Chambres régionales des comptes dans le cadre de l’expérimentation de la démarche de certification des comptes
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2020-10-08-NP-16 - Expérimentation certification-audits 2019.pdf (30.57 Kb.)
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Contrat de soutien du département des Hauts-de-Seine à la ville de Sceaux dans le cadre de la crise sanitaire de la covid-19
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2020-10-08-NP-15 - Convention Département COVID.pdf (7.6 Kb.)
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Société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux » - communication du rapport relatif à l’exercice 2019
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2020-10-08-NP-14 - Rapport SPL 2019.pdf (7.23 Kb.)
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Renouvellement du label « Ville amie des enfants »
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2020-10-08-NP-13 - Ville amie des enfants.pdf (8.69 Kb.)
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Attribution de prix dans le cadre du prix littéraire Coup de coeur 2020 des lycéens de Sceaux
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2020-10-08-NP-12 - prix littéraire lycéens Sceaux.pdf (9.1 Kb.)
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Mise en place du comité félibréen de Sceaux
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2020-10-08-NP-11 - création comité félibréen.pdf (13.79 Kb.)
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Réitération de garantie d’emprunt pour le réaménagement d’un prêt souscrit en 2007 par Hauts-de-Seine Habitat pour la construction en VEFA de 20 logements PLUS et 1 logement PLAI avenue des Quatre Chemins
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2020-10-08-NP-10 - garantie d'emprunt 4 Chemins.pdf (7.41 Kb.)
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Opération de reconstruction de logements sociaux de la résidence des Mésanges – attribution d’une subvention et garantie d’emprunts de la Ville à SEQENS
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2020-10-08-NP-09 - subvention SEQENS-garantie emprunt.pdf (34.28 Kb.)
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Exploitation des marchés d'approvisionnement – autorisation de lancement d'une nouvelle procédure de délégation de service public – désignation des membres de la commission de délégation de service public pour les marchés d’approvisionnement
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2020-10-08-NP-08 - lancement procédure DSP marchés.pdf (14.85 Kb.)
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