Mise en place du conseil consultatif de l’attractivité du territoire
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2020-07-09-NP-26 - DCM - attractivité territoire.pdf (7.01 Kb.)
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Délibérations
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Mise en place du conseil consultatif des familles et de la vie de l’enfant
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2020-07-09-NP-25 - DCM - conseil consultatif vie de l'enfant.pdf (6.57 Kb.)
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Mise en place du conseil local des professionnels de santé
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2020-07-09-NP-24 - DCM - conseil local professionnels santé.pdf (6.89 Kb.)
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Mise en place du comité consultatif des aînés
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2020-07-09-NP-23 - DCM - Désignation conseil des ainés.pdf (6.8 Kb.)
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Mise en place du comité consultatif sportif
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2020-07-09-NP-22 - DCM - Désignation comité consultatif sportif.pdf (6.09 Kb.)
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Création des commissions municipales : commission de l’environnement et du cadre de vie, commission du suivi budgétaire
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2020-07-09-NP-21 - DCM - création commissions municipales.pdf (5.35 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’administration des associations
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2020-07-09-NP-20 - DCM - CA des associations.pdf (14.35 Kb.)
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Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la commission locale d’information du commissariat à l’Energie Atomique (CEA) de Fontenay-aux-Roses - 2020
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2020-07-09-NP-19 - DCM - commissariat énergie atomique.pdf (6.4 Kb.)
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Mise en place de la commission paritaire des marchés d’approvisionnement
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2020-07-09-NP-18 - DCM - Designation marchés d'approvisionnement.pdf (5.23 Kb.)
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Mise en place de la commission consultative des services publics locaux
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2020-07-09-NP-17 - DCM - Désignation service publics locaux.pdf (6.6 Kb.)
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Mise en place de la commission communale pour l’accessibilité
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2020-07-09-NP-16 - DCM - comm. communale accessibilité.pdf (9.36 Kb.)
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Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées (CIAPH) - 2020
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2020-07-09-NP-15 - DCM - CIAPH VS-GP.pdf (7.52 Kb.)
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