Désignation des délégués du conseil municipal au sein des comités des syndicats intercommunaux
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2020-07-09-NP-14 - DCM - syndicats intercommunaux.pdf (6.08 Kb.)
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Délibérations
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la faculté Jean-Monnet – université Paris-Sud
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2020-07-09-NP-13 - DCM - Désignation représ Fac Monnet.pdf (6.52 Kb.)
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Désignation des délégués du conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’Institut Universitaire de Technologie de Sceaux, université Paris-sud - 2020
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2020-07-09-NP-12 - DCM - Désignation IUT.pdf (6.68 Kb.)
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Désignation des délégués du conseil municipal au sein des conseils d’administration des collèges et lycées - 2020
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2020-07-09-NP-11 - DCM - Désignation collèges et lycées.pdf (5.43 Kb.)
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Désignation des délégués du conseil municipal au sein des conseils d’écoles
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2020-07-09-NP-10 - DCM - Désignation conseils d'école.pdf (4.92 Kb.)
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Désignation des membres du conseil municipal au sein du conseil d’administration et des délégués au sein de la société publique locale – la cuisine Montrouge Sceaux
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2020-07-09-NP-09 - DCM - Désignation SPL-cuisine centrale.pdf (6.45 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration et de l’assemblée générale de Sceaux Bourg-la-Reine Habitat et rémunération des administrateurs
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2020-07-09-NP-08 - DCM - Désignation Sceaux Bourg-la-ReineHabitat.pdf (8.21 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la maison de retraite Renaudin
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2020-07-09-NP-07 - DCM - Désignation Renaudin.pdf (5.42 Kb.)
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Désignation du représentant de la Ville au sein de la conférence intercommunale du logement
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2020-07-09-NP-06 - DCM - comm. interco logement.pdf (5.63 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission locale d’évaluation des charges territoriales - 2020
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2020-07-09-NP-05 - DCM - CLECT Territoire.pdf (14.76 Kb.)
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Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la métropole du Grand Paris
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2020-07-09-NP-04 - DCM - Désignation CLECT métropole.pdf (14.52 Kb.)
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Secteur de la place du général de Gaulle : désignation au sein des membres ayant voix délibérative de la commission d’appel d’offres municipale des représentants de la Ville à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes
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2020-07-09-NP-03 - DCM - CAO De gaulle groupement de commande.pdf (6.98 Kb.)
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