Attribution d’une subvention à l’association « Collectif des maires anti-pesticides »
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2020-06-11-NP-09 - subvention collectif des maires.pdf (8.38 Kb.)
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Délibérations
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Approbation d’un dispositif d’aide aux familles pour les séjours des adolescents scéens
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2020-06-11-NP-08 - dispositif d'aide vacances.pdf (11.43 Kb.)
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Approbation de deux conventions de concession à long terme de places de stationnement au parking Charaire (niveau -2)
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2020-06-11-NP-06 - conventions concession parking.pdf (10.13 Kb.)
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Déclassement et vente de la propriété du 30 rue des Imbergères
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2020-06-11-NP-05 - vente 30 rue Imbergères.pdf (9.56 Kb.)
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Legs de M. Guido MARTINET – rachat d’usufruit et cession de biens
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2020-06-11-NP-04 - Legs Martinet rachat usufruit.pdf (17.97 Kb.)
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Mise en oeuvre des délégations de droit attribuées au maire par l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020
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2020-06-11-NP-03 - mise en oeuvre délégations.pdf (13.18 Kb.)
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Rapport relatif à la gestion et l’impact de la crise sanitaire du covid-19
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2020-06-11-NP-02 - Rapport bilan confinement.pdf (123.54 Kb.)
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Approbation des modalités de réunion du conseil municipal par visioconférence
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2020-06-11-NP-01 - modalités CM visioconférence.pdf (5.58 Kb.)
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Carte scolaire – 2020-2021
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2020-06-10-NP-07 - Carte scolaire 2020-2021.pdf (8.43 Kb.)
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Fiscalité directe locale 2020 – fixation des taux d'imposition pour l'année 2020
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2020-03-05-NP-10 - Fiscalité directe locale 2020.pdf (13 Kb.)
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Rapport sur le budget primitif 2020
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2020-03-05-NP-09 - Rapport sur le budget primitif 2020.pdf (2.52 Mb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médicosociale et de l’animation - Mars 2020
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2020-03-05-NP-08 - adaptation tableau effectifs.pdf (10.2 Kb.)
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