Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes
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2020-01-30-NP-05 - rapport égalité femmes hommes.pdf (5.97 Kb.)
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Délibérations
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Travaux de rénovation de la bibliothèque – transaction avec des riverains
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2020-01-30-NP-04 - Transaction riverains bibliothèque.pdf (9.64 Kb.)
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Approbation d’un nouveau tarif réduisant le coût de la pause méridienne en cas d’événements exceptionnels rendant impossible la fourniture du repas par la Ville
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2020-01-30-NP-03 - ajout tarif pause méridienne.pdf (6.65 Kb.)
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Dénomination d’une voie nouvelle : sentier de la Fontaine du moulin
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2020-01-30-NP-02 - dénomination voie nouvelle.pdf (8.86 Kb.)
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Régularisation foncière au 106 rue Houdan
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2020-01-30-NP-01 - 106 rue Houdan.pdf (15.6 Kb.)
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Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (années 2013 à 2018) et constatation d’extinction de créances suite à deux procédures de rétablissement personnel
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2019-12-19-NP-18 - ANV et créances éteintes 2019.pdf (10.65 Kb.)
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Comptabilisation des loyers capitalisés reçus au titre des baux à construction antérieurs à 2017 par correction d’erreur
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2019-12-19-NP-17 - Loyers capitalisés - correction erreur.pdf (24.86 Kb.)
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Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2020
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2019-12-19-NP-16 - Dépenses investissement 2020.pdf (6.88 Kb.)
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Avances sur subventions et participations 2020 à certaines associations ou établissements publics
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2019-12-19-NP-15 - Avances subventions 2020.pdf (10.07 Kb.)
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Budget ville – exercice 2019 – approbation de la décision modificative n°5
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2019-12-19-NP-14 - DM5 19.pdf (11 Kb.)
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Approbation du rapport 2019 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre l’EPT Vallée Sud et ses communes membres
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2019-12-19-NP-13 - Rapport CLECT VSGP.pdf (7.71 Kb.)
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Candidature de la Ville pour expérimenter le compte financier unique au titre des exercices 2020, 2021 et 2022
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2019-12-19-NP-12 - Candidature Ville expérimentation CFU.pdf (12.02 Kb.)
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