Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médicosociale, animation et de la culture
-
2019-12-19-NP-11 - Adaptation tableau effectifs.pdf (13.94 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Délibérations
Afficher le filtre
Filtrer les délibérations par :
Affichage des résultats 1 à 12 sur 1118 au total
Adoption du règlement intérieur de l’administration de la ville de Sceaux
-
2019-12-19-NP-10 - Règlement intérieur.pdf (8.03 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films « Musiques en courts »
-
2019-12-19-NP-09 - Musiques en courts 2019.pdf (8.9 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Approbation de la nouvelle convention-type de partenariat avec les associations qui gèrent des établissements d’accueil des enfants de 10 semaines à 3 ans
-
2019-12-19-NP-08 - Crèches associatives.pdf (15.37 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux » - communication du rapport relatif à l’exercice 2018
-
2019-12-19-NP-07 - SPL 2018.pdf (7.1 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
SIPPEREC - communication du rapport d’activité 2018
-
2019-12-19-NP-06 - SIPPEREC 2018.pdf (7.84 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Rapport sur la politique de l’habitat en 2019
-
2019-12-19-NP-05 - Rapport Habitat 2019.pdf (91.39 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Régularisation foncière au 2 rue Constant-Pilate
-
2019-12-19-NP-04 - Constant Pilate.pdf (7.43 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Acceptation du legs de Monsieur Guido MARTINET
-
2019-12-19-NP-03 - Legs Martinet.pdf (7.12 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Vente du pavillon sis 30 rue des Imbergères à Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
-
2019-12-19-NP-02 - Pavillon 30 rue des Imbergères.pdf (6.38 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Secteur de projet de la place du Général de Gaulle
-
2019-12-19-NP-01 - Secteur de Gaulle.pdf (114 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Comptabilisation des parts détenues dans la société d’habitation à loyer modéré (SA d’HLM) 1001 Vies Habitat par opération comptable de correction d’erreur sur exercice antérieur
-
2019-11-27-NP-08 - Immo. 1001VIESHABITAT.pdf (18.88 Kb.)
Télécharger ce premier fichier