Adhésion à la convention de participation du Centre interdépartemental de gestion et participation à la protection prévoyance des agents de la Ville
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2019-10-02-NP-08 - prévoyance.pdf (16.02 Kb.)
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Délibérations
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Emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations - Octobre 2019
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2019-10-02-NP-07 - besoins occasionnels-2020.pdf (6.79 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale, animation et culturelle - octobre 2019
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2019-10-02-NP-06 - adaptation tableau effectifs.pdf (19.43 Kb.)
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Opération de reconstruction de logements sociaux de la résidence des Mésanges – attribution d’une subvention à France Habitation - Octobre 2019
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2019-10-02-NP-05 - subvention France Habitation.pdf (9.46 Kb.)
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Réalisation d’une opération de logements locatifs sociaux sis 17-19-21 avenue Jules Guesde – garantie d’emprunt de la Ville à France Habitation - Octobre 2019
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2019-10-02-NP-04 - Garantie emprunts les mésanges.pdf (7 Kb.)
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Adhésion à l’opération Zéro Phyto n°2 : reconquête de la biodiversité et déneigement alternatif de l’espace public, portée par le Syndicat mixte de Bassin versant de la Bièvre
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2019-10-02-NP-03 - Adhésion à l'Opération Zéro Phyto n°2.pdf (12.8 Kb.)
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Voeu relatif au pacte finance-climat
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2019-10-02-NP-02 - Pacte Climat.pdf (7.05 Kb.)
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Approbation de la charte de l’arbre et des dispositifs en résultant
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2019-10-02-NP-01 - Charte de l'arbre.pdf (19.05 Kb.)
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Rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2018
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2019-06-27-NP-17 - rapport activités 2018.pdf (5.28 Kb.)
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Crèche et résidence pour étudiants chemin Jean-Claude-Républicain-Arnoux - précision sur la délibération du 15 décembre 2016 relative au statut des emprises
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2019-06-27-NP-16- précisions Albert 1er.pdf (8.7 Kb.)
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Budget ville – exercice 2019 – approbation de la décision modificative n°2
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2019-06-27-NP-15 - DM2 2019.pdf (7.52 Kb.)
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Création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels liés à l’ouverture du dimanche de la bibliothèque et fixation du montant des vacations
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2019-06-27-NP-14 - Besoins occasionnels biibliothèque.pdf (8.14 Kb.)
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