Adaptation du tableau des effectifs pour les filières technique et sociale - Février 2019
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2019-02-14-NP-07 - adaptation tableau effectifs.pdf (16.67 Kb.)
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Délibérations
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Motion relative à la pérennité de l’hôpital Béclère
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2019-02-14-NP-06 - motion Béclère.pdf (11.74 Kb.)
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Adhésion à l’Observatoire des rythmes et des temps de vie des enfants et des jeunes (ORTEJ)
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2019-02-14-NP-05 - adhésion ORTEJ.pdf (8.8 Kb.)
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SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat - augmentation du capital - modification des statuts – composition du conseil d’administration - attribution d’une subvention
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2019-02-14-NP-04 - SEM capital subvention.pdf (21.8 Kb.)
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Motion relative à la priorité de l’amélioration du fonctionnement du RER B sur le projet Charles-de-Gaulle Express
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2019-02-14-NP-03 - Motion RER B.pdf (16.26 Kb.)
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Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville et l’établissement public foncier d’Île-de-France en 2018
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2019-02-14-NP-02 - bilan cessions acquisitions.pdf (6.23 Kb.)
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Régularisation foncière au 1 rue du maréchal Joffre
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2019-02-14-NP-01 - 1 rue Maréchal Joffre.pdf (7.03 Kb.)
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Motion de soutien à la résolution générale de l’Association des maires de France à l’issue de son 101ème congrès
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2018-12-20-NP-16-Motion résolution AMF.pdf (5.57 Kb.)
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Approbation du rapport 2018 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres
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2018-12-20-NP-15-CLECT MGP.pdf (7.78 Kb.)
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Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - années 2010 à 2017
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2018-12-20-NP-14-Admissions en non valeur 2018.pdf (8.08 Kb.)
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Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2019
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2018-12-20-NP-13-Dépenses investissement 2019.pdf (6.89 Kb.)
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Avances sur subventions et participations 2019 à certaines associations ou établissements publics
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2018-12-20-NP-12-Avances subventions 2019.pdf (9.74 Kb.)
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