Création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations - novembre 2018
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2018-11-15-NP-07 - DCM - besoins occasionnels-2019.pdf (7.21 Kb.)
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Délibérations
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SIFUREP – communication du rapport d’activité 2017
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2018-11-15-NP-06 - DCM - Rapport d'activité SIFUREP 2017.pdf (7.22 Kb.)
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SIGEIF – communication du rapport d’activité 2017
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2018-11-15-NP-05 - DCM - Rapport d'activité SIGEIF 2017.pdf (9.84 Kb.)
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Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine « Prestation de service Relais assistants maternels »
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2018-11-15-NP-04 - DCM - conv. objectifs + financement ram.pdf (7.79 Kb.)
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Opération de reconstruction de logements sociaux de la résidence des Mésanges – attribution d’une subvention à France Habitation - novembre 2018
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2018-11-15-NP-03 - DCM subvention France Habitation.pdf (8.94 Kb.)
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Dénomination du chemin Jean-Claude-Républicain-Arnoux
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2018-11-15-NP-02 - DCM - chemin Claude Arnoux.pdf (8.13 Kb.)
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Avis sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement du château de l’Amiral avec le plan local d’urbanisme de Sceaux
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2018-11-15-NP-01 - DCM - lotissement Amiral.pdf (14.02 Kb.)
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Constatation d’extinction de créance suite à une procédure de rétablissement personnel
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2018-09-27-NP-11 - créance éteinte.pdf (6.24 Kb.)
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Adhésion à la centrale d’achat « SIPP’n’Co »
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2018-09-27-NP-10 - adhésion SIPP'n'Co -.pdf (9.51 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, sociale et animation - septembre 2018
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2018-09-27-NP-09 - tableau effectifs 01-10-2018.pdf (11.53 Kb.)
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Communication du rapport relatif à l’exercice 2017 de la société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux »
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2018-09-27-NP-08 - Rapport SPL - exercice 2017.pdf (7.54 Kb.)
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Modification du règlement intérieur du conseil municipal
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2018-09-27-NP-07 - Règlement intérieur CM.pdf (7.06 Kb.)
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