Adoption des nouveaux principes de fonctionnement des accueils de loisirs et des accueils périscolaires
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2018-09-27-NP-06 - principes de fonctionnementALSH.pdf (8.47 Kb.)
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Délibérations
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Plan métropolitain de l’habitat et de l’hébergement – avis sur le projet
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2018-09-27-NP-05 - avis PMHH 20092018.pdf (67.86 Kb.)
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Exploitation des marchés d'approvisionnement - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2017
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2018-09-27-NP-04 - rapport marché approvis. 17.pdf (9.56 Kb.)
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Taxe de séjour : nouveaux tarifs applicables aux hébergements non classés et actualisation de la grille tarifaire
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2018-09-27-NP-03 - Taxe de sejour - modifs tarifs.pdf (16.88 Kb.)
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Financement d’une acquisition de locaux commerciaux situés 81 rue Houdan – garantie d’emprunt de la Ville à Sceaux-Bourg-la-Reine Habitat
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2018-09-27-NP-02 - garantie empru 81 rue Houdan.pdf (7.8 Kb.)
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Rétrocession du droit au bail préempté sur le local commercial du 106 rue Houdan
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2018-09-27-NP-01 - retrocession du bail 27 sept 18.pdf (7.39 Kb.)
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Budget ville – exercice 2018– approbation de la décision modificative n°1
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2018-06-28-NP-12 - DM1 2018.pdf (14.16 Kb.)
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Mise en oeuvre du compte personnel de formation et du compte d’engagement citoyen
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2018-06-28-NP-11 - compte personnel formation.pdf (19.95 Kb.)
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Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) dans la fonction publique territoriale du centre de gestion de la petite couronne
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2018-06-28-NP-10 - expérimentation médiation.pdf (17.61 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, sociale, animation, police municipale et culturelle - Juin 2018
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2018-06-28-NP-09 - adaptation tableau effectifs.pdf (17.03 Kb.)
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Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - juin 2018
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2018-06-28-NP-08 - PROJEUNES 2018.pdf (13.37 Kb.)
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Adoption des nouveaux principes de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil petite enfance
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2018-06-28-NP-07 - principfonction etabli. petite enfance.pdf (14.19 Kb.)
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