Carte scolaire – 2018-2019
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2018-06-28-NP-06 - Carte scolaire 2018-2019.pdf (8.94 Kb.)
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Délibérations
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Sceaux Bourg-la-Reine Habitat - communication du rapport relatif à l’exercice 2017
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2018-06-28-NP-05 - Rapport SEMA Sceaux2017.pdf (10.07 Kb.)
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Cession du droit au bail portant sur le local commercial situé 106 rue Houdan – approbation du cahier des charges
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2018-06-28-DEL-04-cession local commercial 106 Houdan.pdf (493.91 Kb.)
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Accord de principe au déploiement d’un service public de location de longue durée de vélos à assistance électrique porté par Ile-de-France Mobilités
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2018-06-28-NP-02 - Vélo IDF Mobilités.pdf (8.87 Kb.)
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Approbation du calendrier prévisionnel et du plan prévisionnel de financement des travaux de la seconde opération de restauration de l’église Saint Jean-Baptiste
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2018-06-28-NP-01 - DRAC subv église.pdf (13.99 Kb.)
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Rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2017
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2018-05-16-NP-13 - rapport activités 2017.pdf (5.35 Kb.)
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Fixation du nombre de représentants du personnel pour l’organisation du CHSCT et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
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2018-05-16-NP-12 - représentants CT CHSCT.pdf (8.19 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et médicosociale - mai 2018
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2018-05-16-NP-11- tableau effectifs.pdf (10.12 Kb.)
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Constatation d’extinction de créance suite à une procédure de rétablissement personnel
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2018-05-16-NP-10- extinction de créances.pdf (6.11 Kb.)
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Communication de la synthèse relative au diagnostic global d’entrée établi en 2017 dans le cadre de l’expérimentation de la démarche de certification des comptes
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2018-05-16-NP-09- synthèse chambre régionale des comptes.pdf (17.55 Kb.)
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Indemnité représentative de logement allouée aux instituteurs et institutrices non logés – taux pour l'année 2017
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2018-05-16-NP-08 - IRL 2017.pdf (7.51 Kb.)
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Approbation de la charte d’engagements réciproques du Réseau loisirs handicap 92
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2018-05-16-NP-07-réseau loisirs handicap 92.pdf (9.11 Kb.)
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