Adoption du budget primitif 2018
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2018-03-29-NP-18 - Rapport sur le BP18 et CA17.pdf (8.26 Mb.)
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Délibérations
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Approbation du compte de gestion 2017
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2018-03-29-NP-17 - Approbation compte de gestion 2017.pdf (12.96 Kb.)
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Affectation du résultat budgétaire de 2017
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2018-03-29-NP-16 - Affectation résultat 2017 de la Ville.pdf (6.02 Kb.)
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Adoption du compte administratif 2017
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2018-03-29-NP-15 -Adoption compte administratif 2017.pdf (7.21 Kb.)
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Carte scolaire – 2018-2019
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2018-03-29-NP-14 - carte scolaire 2018-2019.pdf (8.94 Kb.)
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Prestations de service de l’accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire, périscolaire et de l’aide spécifique rythmes éducatifs - approbation des conventions d’objectifs et de financement passées avec la caisse d’allocations familiales du 92
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2018-03-29-NP-13 - projet commun périscolaire et extrascolaire.pdf (9.49 Kb.)
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Approbation de la convention d’objectifs et de financement à intervenir avec la caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine (contrat enfance et jeunesse)
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2018-03-29-NP-12 - Conv. objectifs financement PSEJ.pdf (12.16 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et l’association sportive « Football club de Sceaux » - 2018
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2018-03-29-NP-11 -conv objec football club.pdf (14.92 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et l’association sportive « ASAS Basket féminin » - 2018
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2018-03-29-NP-10 - conv objec Asas basket féminin.pdf (14.79 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et l’association sportive « ASAS Basket masculin » - 2018
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2018-03-29-NP-09 -conv objec Asas basket masculin.pdf (14.84 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et l’association sportive « Tennis de table » - 2018
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2018-03-29-NP-08 - conv objec Tennis de table.pdf (14.83 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et l’association sportive « Tennis club de Sceaux » - 2018
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2018-03-29-NP-07 -conv objec Tennis club de Sceaux.pdf (14.91 Kb.)
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