Convention d'objectifs entre la Ville et le Centre social et culturel des Blagis - 2018
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2018-03-29-NP-06 - CSCB convention d'objectifs.pdf (9.42 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et l'association Animathèque - Maison des jeunes et de la culture de Sceaux - 2018
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2018-03-29-NP-05 - MJC -convention objectifs.pdf (8.51 Kb.)
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Délégation du service public de stationnement payant – institution de nouveaux tarifs et approbation de l’avenant n°1 à la convention
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2018-03-29-NP-03--Avenant_n1DSPstationnementpayant.pdf (19.27 Kb.)
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Institution d’un service public de fourrière automobile entre les villes de Sceaux et de Montrouge
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2018-03-29-NP-04-DSP-fourriere-automobile.pdf (19.3 Kb.)
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Régularisations foncières relatives à la rue des Mouilleboeufs et à la création de deux sentiers piétons – précisions sur la délibération du 15 février 2018
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2018-03-29-NP-02 - régul foncière Mouilleboeufs - précisions.pdf (6.66 Kb.)
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Projet de la place du général de Gaulle
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2018-03-29-NP-01 - projet de Gaulle.pdf (39.94 Kb.)
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Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville et l’établissement public foncier d’Ile-de-France en 2017
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2018-02-15 - NP - 03 - Bilan acquisitions cessions 2017.pdf (6.24 Kb.)
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Vente de la propriété municipale située 11 rue Michel Charaire
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2018-02-15 - NP - 02 - vente 11 Charaire.pdf (14.57 Kb.)
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Régularisations foncières relatives à la rue des Mouilleboeufs et à la création de deux sentiers piétons
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2018-02-15 - NP - 01 - régularisation foncière Mouilleboeufs.pdf (15.03 Kb.)
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Création d’un comité technique et d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail communs entre la Ville et le centre communal d’action sociale
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2018-02-15 - NP - 12 - concordante CHSCT-CT.pdf (8.72 Kb.)
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Convention d’objectifs entre la Ville et l’association « l’Amicale du personnel de la ville de Sceaux et de ses établissements publics associés » - Février 2018
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2018-02-15 - NP - 11 - Délib Amicale.pdf (7.28 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, sociale, animation, sportive et culturelle - Février 2018
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2018-02-15 - NP - 10 - Tableau des effectifs.pdf (16.38 Kb.)
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