Démarche Ecolo Crèche - approbation de la convention de partenariat
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2018-02-15 - NP - 06 - démarche écolo crèche.pdf (8.26 Kb.)
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Délibérations
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Rapport d'orientations budgétaires – année 2018
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2018-02-15 - NP - 09 - ROB Sceaux 2018.pdf (444.65 Kb.)
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Approbation de la convention de participation financière de VSGP aux divers travaux d’entretien, de réparation et de divers travaux neufs sur la signalisation lumineuse tricolore de carrefours
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2018-02-15 - NP - 04 - conv. VS-GP-carrefours.pdf (8.12 Kb.)
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Lancement d’une campagne de financement participatif via la plateforme Collecticity pour l’achat d’un triporteur
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2018-02-15 - NP - 05 - Collecticity triporteur.pdf (13.77 Kb.)
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Convention d’accès à « Mon Compte Partenaire » à intervenir avec la Caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine
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2018-02-15 - NP - 07 - Conv. Mon Compte Partenaire.pdf (9.98 Kb.)
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Approbation de la convention avec la ville de Bourg-la-Reine relative à la scolarisation d’enfants réginaburgiens au sein de l’école du Petit Chambord de la ville de Sceaux
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2018-02-15 - NP - 08 - accueil enfants BLR.pdf (8.24 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale et animation Mars 2016
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2016-03-31-NP-09_-_adaptation_tableau_effectifs.pdf (77.16 Kb.)
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Proposition d’un candidat élu en vue de la constitution du Conseil de discipline de recours du Centre interdépartemental de gestion
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2014-06-19-NP-20_-_conseil-discipline_de_recours.pdf (115.32 Kb.)
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Désignation d’un représentant d’une association dont l’un des objets est l’insertion ou le logement des personnes défavorisées au sein du conseil d’administration de Sceaux Habitat
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2014-06-19-NP-05_-_membre_sceaux_habitat.pdf (140.16 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et animation - Octobre 2017
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2017-10-05-NP-13_-_adaptation_tableau_effectifs.pdf (6.93 Kb.)
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Rapport d’activités des services – année 2013
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2014-06-19-DEL-14-c-25_-_rapport_activite_sercices.pdf (271.29 Kb.)
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Révision de la ZPPAUP et mise à l’étude d’une AVAP
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2014-12-18-NP-10_-_lancement_mise_en_revision_zppaup.pdf (142 Kb.)
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