Actualisation des tarifs des activités sportives pour la saison 2014-2015
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Délibérations
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Renouvellement du dispositif d’aides à l’achat de vélos à assistance électrique - Juin 2014
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2014-06-19-NP-15_-_subvention_vae_2014.pdf (141.84 Kb.)
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Fiscalité directe locale 2014 – fixation des taux d'imposition pour l'année 2014
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2014-02-11-NP-ndeg_14.pdf (131.05 Kb.)
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Participation au plan départemental d’actions de sécurité routière – demande de subvention pour la journée vélo en ville
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2014-02-11-NP-ndeg_08.pdf (126.72 Kb.)
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Mise en œuvre de l’opération des Mésanges, dans le cadre du secteur de projet des Quatre-Chemins - approbation de la convention de partenariat entre la Ville et France Habitation
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Adoption du budget primitif 2014
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2014-02-11-DEL-14-a-13_-_adoption_budget_2014.pdf (1.19 Mb.)
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Activités de musculation et cardio-training – approbation du tarif horaire
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2014-02-11-NP-ndeg_12.pdf (137.45 Kb.)
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Réalisation d’une opération de 6 logements locatifs sociaux type PLUS sis 7/9 rue des Clos Saint Marcel – garantie d’emprunts de la Ville à Sceaux Habitat
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, animation et médico-sociale - Février 2014
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20140211-ndeg_17.pdf (129.89 Kb.)
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Indemnité représentative de logement allouée aux instituteurs et institutrices non logés – taux pour l'année 2013
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2014-02-11-NP-ndeg_11.pdf (135.83 Kb.)
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Remise gracieuse pour une participation familiale concernant des prestations péri scolaires municipales
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2014-02-11-NP-ndeg_16.pdf (131.4 Kb.)
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Rapport sur la politique de développement durable - année 2013
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2014-06-19-DEL-14-c-13_-_rapport_developpement_durable_.pdf (271.31 Kb.)
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