Adhésion au RTES (Association réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire)
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Délibérations
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Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
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2014-06-19-NP-27-voeu_expo_2025.pdf (136.93 Kb.)
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Renouvellement du dispositif d’aides à l’achat de vélos à assistance électrique
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2014-06-19-NP-05_-_membre_sceaux_habitat.pdf (140.16 Kb.)
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Budget ville – exercice 2014– approbation de la décision modificative n°1
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2014-06-19-NP-24_-_dm_1_2014.pdf (183.48 Kb.)
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Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - années 2005 à 2012
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2014-02-11-NP-ndeg_15.pdf (124.96 Kb.)
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Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville en 2013
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2014-02-11-NP-ndeg_03.pdf (120.57 Kb.)
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Approbation de la convention d’objectifs et de financement à intervenir avec la Caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine – Prestation de service Contrat enfance et jeunesse
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2014-02-11-NP-ndeg_09.pdf (161.18 Kb.)
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Contrat urbain de cohésion sociale – programme 2014
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2014-02-11-NP-ndeg_01.pdf (1.32 Mb.)
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Convention avec la Chambre de métiers et de l’artisanat des Hauts-de-Seine relative à l’implantation d’activités artisanales dans le cadre du secteur de projet des Quatre Chemins – approbation de l’avenant n° 1
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2014-02-11-NP-ndeg_07.pdf (121.1 Kb.)
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Municipalisation de la crèche départementale sise rue du Lycée – approbation de l’avenant n° 2
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2014-02-11-NP-ndeg_10.pdf (132.49 Kb.)
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Actions pour améliorer la tranquillité publique - programme 2014 – demandes de subventions – mandat de maîtrise d’ouvrage à conclure avec la SEMA-Sceaux
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2014-02-11-NP-ndeg_05.pdf (151.58 Kb.)
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Vœu de soutien au projet d’organisation de l’exposition universelle de 2025 en France
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2014-06-19-NP-26_-_voeu_expo_2025.pdf (136.93 Kb.)
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