Avances sur subventions et participations 2024 à certaines associations ou établissements publics
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Délibérations
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Budget ville - exercice 2023 - approbation de la décision modificative n°3
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Approbation du nouveau règlement budgétaire et financier
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2023-12-08-18-np-nouveau-reglement-budgetaire-financier.pdf (367.16 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et l'Amicale du personnel de la ville de Sceaux
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2023-12-08-17-np-amicale-personnel-conv.-objectifs.pdf (203.52 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administratives, techniques, médico-sociale, culturelle, police municipale et animation
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2023-12-08-16-np-adaptation-tableau-effectifs.pdf (266.72 Kb.)
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Création d'emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations
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2023-12-08-15-np-creation-emplois-besoins-occasionnels.pdf (258.4 Kb.)
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Astreintes - approbation des modalités de mise en oeuvre
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2023-12-08-14-np-astreintes.pdf (235.68 Kb.)
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Communication du rapport social unique (RSU) pour l’année 2022
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2023-12-08-13-np-rsu-2022.pdf (146.94 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et les associations sportives suivantes : Tennis-club de Sceaux, Football club de Sceaux, ASAS Basket, Sceaux tennis de table
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2023-12-08-12-np-associations-sports-conv.-objectifs.pdf (383.69 Kb.)
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Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films "Musiques en courts"
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2023-12-08-11-np-prix-musiques-en-courts.pdf (320.31 Kb.)
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Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Animathèque-MJC et au Centre social et culturel des Blagis
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2023-12-08-10-np-subv.-exceptionnelles-cscb-mjc.pdf (133.39 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et l'association Animathèque - Maison des jeunes et de la culture de Sceaux
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2023-12-08-09-np-mjc-conv.-objectifs.pdf (475.68 Kb.)
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