Adhésion au comité de soutien MH370 France
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2014-09-30-NP-04_-_adhesion_comite_mh_370.pdf (138.49 Kb.)
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Délibérations
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Fonctionnement de la ligne RER B sud – attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association des Villes du RER B sud pour la réalisation d’une étude
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2015-05-21-NP-01_subvention_association_rer_b_sud.pdf (69.59 Kb.)
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Activités périscolaires – tarification à compter du 1er septembre 2015
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2015-05-21-NP-05_-_tarifs_activites_perisco.pdf (71.21 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et médico-sociale - Mai 2015
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2015-05-21-NP-12_-_adaptation_tableau_effectifs_1.pdf (65.35 Kb.)
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Renouvellement du dispositif d’aides à l’achat de vélos à assistance électrique - Mai 2015
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2015-05-21-NP-03_-_dcm-_subvention_vae_2015.pdf (81.39 Kb.)
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Transfert de la compétence d’élaboration des plans locaux d’urbanisme (PLU) aux établissements publics territoriaux : accord de la commune pour l’achèvement des procédures d'élaboration ou d'évolution du PLU communal en cours au 1er janvier 2016
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2015-12-17-NP-04_-_dcm_-_transfet_plu_au_territoire.pdf (176.18 Kb.)
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Approbation de l’avenant n° 1 à la convention-cadre du 11 mai 2011 entre l’établissement public foncier des Hauts-de-Seine et la ville de Sceaux
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2015-12-17-NP-08_-_dcm_-_epf_92_-avenant_ndeg_1.pdf (145.28 Kb.)
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Révision du PLU - bilan de la concertation - arrêt du projet de plan local d’urbanisme révisé
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2015-12-17-NP-03_-_dcm_arret_plu.pdf (194.93 Kb.)
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Acquisition d’un terrain sis 4-6bis avenue Jules Guesde – 15 avenue de la Gare
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2015-12-17-NP-07_-_dcm_-_qc_lot_ndeg_5_-_acquisition.pdf (136.68 Kb.)
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Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme
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2015-12-17-NP-02_-_dcm_-_plu_simplife.pdf (211.89 Kb.)
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Secteur Albert 1er : bilan de la concertation mise en œuvre et approbation des orientations d’aménagement
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2015-12-17-NP-06_-_dcm_-_albert_1er.pdf (128.68 Kb.)
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Modalités d’accueil et gratifications des étudiants stagiaires
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2015-05-21-NP-13_-_gratification_des_stages_0.pdf (83.36 Kb.)
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