Secteur des Quatre-Chemins : bilan de la concertation mise en œuvre - approbation des orientations d’aménagement
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Délibérations
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Généralisation de la mise en place de l’entretien professionnel – fixation de la part variable
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et animation - Décembre 2015
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Mise en place du service civique au sein de la collectivité à compter du 1er janvier 2016
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2015-12-17-NP-20_-_service-civique.pdf (69.5 Kb.)
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Adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire pour l’année 2016
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2015-12-17-NP-19_-_plan-pluriannuel-2015.pdf (127.2 Kb.)
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Métropole du Grand Paris – désignation du conseiller métropolitain et des conseillers territoriaux supplémentaires
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2015-12-17-NP-01_-_dcm_-_designation_conseillers.pdf (137.58 Kb.)
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Carte scolaire – 2015-2016
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2015-05-21-NP-06-_carte_scolaire_2015-2016.pdf (69.43 Kb.)
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Convention d’objectifs et de financement des prestations de service de l’accueil de loisirs sans hébergement et de l’aide spécifique rythmes éducatifs avec la caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine
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2015-05-21-NP-07_-_subventions_caf_accueil_de_loisirs.pdf (58.03 Kb.)
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Motion en faveur du service public local et des agents publics
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2015-12-17-NP-29_-_motion_fonctionnaires.pdf (68.27 Kb.)
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Approbation de la convention de partenariat avec l’UNICEF dans le cadre du renouvellement du titre « Ville amie des enfants »
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2015-12-17-NP-16_-_delib._unicef_2015.pdf (142.86 Kb.)
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Aide au fonctionnement des équipements sportifs – demande de fonds de concours exceptionnel
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2015-05-21-NP-10_-_demande_de_fonds_de_concours.pdf (68.21 Kb.)
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Convention relative aux conditions de déversement de déchets d’équipements électriques et électroniques et pneus usagés par la Ville au centre technique municipal du Plessis-Robinson
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2015-12-17-NP-10_-_dcm_convention_dechets_electroniques.pdf (126.6 Kb.)
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