Désignations des membres du conseil municipal
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2015-05-21-NP-02_-_designation_cm_depart_douceron.pdf (70.95 Kb.)
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Délibérations
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Avances sur subventions et participations 2016 à certaines associations ou établissements publics
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2015-12-17-NP-24_-_avances_sur_subventions_2016.pdf (179.16 Kb.)
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Révision du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2015
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2015-12-17-NP-28_-_revision_montant_attribution.pdf (140.94 Kb.)
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SIPPEREC – communication du rapport d’activité 2014
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2015-12-17-NP-11_-_sipperec_2014.pdf (126.31 Kb.)
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SIFUREP – communication du rapport d’activité 2014
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2015-12-17-NP-12_-_sifurep_2014.pdf (129.1 Kb.)
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Adhésion à l’observatoire national de l’action sociale (ODAS)
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2015-05-21-NP-08_-_adhesion_a_lobservatoire_national_action_sociale.pdf (72.26 Kb.)
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Mise en œuvre de la loi du 6 août 2015 en matière de repos dominical
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2015-12-17-NP-13_-_repos_dominical.pdf (132.45 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, médico-sociale et animation - Février 2016
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2016-02-11-NP-08 - Adaptation tableau effectifs.pdf (9.27 Kb.)
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Aménagement de l’accès au multi-accueil Charaire et au relais d’assistantes maternelles et parentales (RAM/RAP)
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2016-02-11-NP-05 - DCM - PC - RAM RAP Charaire.pdf (7.68 Kb.)
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Rapport sur la politique de l’habitat en 2015
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2016-02-11-NP-06 - DCM - rapport Habitat.pdf (43.95 Kb.)
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Adoption du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
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2016-02-11-NP-07 - DCM règlement intérieur-bib.pdf (6.23 Kb.)
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Désignation des délégués du conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’Institut Universitaire de Technologie de Sceaux, université Paris-sud
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2015-03-26-NP-11_-_designation_iut_1.pdf (86.29 Kb.)
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