Acquisition de logiciel et matériel informatique pour la bibliothèque municipale – demande de subvention
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2015-03-26-NP-10_-_delib_informatique_0.pdf (101.68 Kb.)
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Délibérations
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Opération de réhabilitation des logements sis 2 à 16 rue Léon Blum – garantie d’emprunt de la Ville à la SEMA-Sceaux
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2015-03-26-NP-04_-_garantie_demprunt_semasceaux_0.pdf (469.39 Kb.)
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Indemnité représentative de logement allouée aux instituteurs et institutrices non logés – taux pour l'année 2015
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2016-02-11-NP-04 - IRL2015.pdf (7.46 Kb.)
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Avenant n°1 au groupement de commandes pour diverses familles d’achats entre la ville et son C.C.A.S.
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2016-02-11-NP-11 - DCM - avenant groupement commandes.pdf (6.17 Kb.)
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Constatation d’extinction de créance suite à une procédure collective de liquidation judiciaire - Février 2016
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2016-02-11-NP-10 - 2016 créances éteintes.pdf (6.31 Kb.)
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Conventions d'objectifs entre la Ville et les associations sportives ASAS Basket, ASAS basket féminin, Tennis club de Sceaux, Sceaux Tennis de table, Football club de Sceaux et Judo club de Sceaux
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2015-03-26-NP-03_-_attribution_subvention_memorial_0.pdf (92.55 Kb.)
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Rapport d'orientations budgétaires – année 2016
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2016-02-11-NP-09 - ROB Sceaux 2016.pdf (146.76 Kb.)
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Mémorial A.F.N. 92
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2015-03-26-NP-03_-_attribution_subvention_memorial_0.pdf (92.55 Kb.)
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SIGEIF – répartition des sièges au sein du Comité et modification statutaire
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2016-02-11-NP-02 - Modification statuts - SIGEIFsynthèse.pdf (8.43 Kb.)
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Attribution de subventions aux associations et aux autres bénéficiaires pour l’année 2015
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2015-03-26-DEL-15-b-16b_-_attribution_subventions_associations.pdf (244.4 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative et technique - Mars 2015
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2015-03-26-NP-12_-_adaptation_tableau_effectifs_2.pdf (98.06 Kb.)
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Fiscalité directe locale 2015 – fixation des taux d'imposition pour l'année 2015
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2015-03-26-NP-17_-_fiscalite_directe_locale_2015_0.pdf (99.31 Kb.)
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