Acquisition de mobiliers pour la bibliothèque municipale – demande de subventions
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2015-03-26-NP-09_-_demande_subvention_mobilier_0.pdf (101.02 Kb.)
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Délibérations
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Rapport d’activités des services – année 2014
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2015-03-26-NP-19_-_rapport_activites_services.pdf (85.32 Kb.)
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Maison de justice et du droit – convention avec les partenaires institutionnels
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2016-02-11-NP-03 - DCM - MJD - convention.pdf (10.23 Kb.)
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Actualisation des tarifs de la salle de musculation et cardio-training pour la saison 2015-2016
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2015-06-24-NP-11_-_tarifs_activites_sportives_1.pdf (140.83 Kb.)
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Approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme
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2015-06-24-NP-01_-_modification_ndeg1_du_plu_2015.pdf (177.17 Kb.)
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Révision du plan local d’urbanisme (PLU) - débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
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2015-06-24-NP-02_-_debat_padd.pdf (212.99 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médicosociale, culturelle et animation - Juin 2015
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2015-06-24-NP-12-_adaptation_tableau_effectifs.pdf (131 Kb.)
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Plan stationnement – adaptation du dispositif face aux enjeux de la mobilité durable
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2015-06-24-NP-03_-_delib._stationnement.pdf (203.96 Kb.)
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Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - Juin 2015
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2015-06-24-NP-09_-_delib_projeunes_2015.pdf (141.41 Kb.)
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Attribution d’une subvention d’investissement exceptionnelle à la commune de Fontenay-aux-Roses pour la rénovation des infrastructures du tir à l’arc
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2015-06-24-NP-10_-_attribution_subvention.pdf (130.05 Kb.)
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Réhabilitation de diverses résidences – garantie des emprunts souscrits par Sceaux Habitat
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2015-06-24-NP-06_-_garantie_emprunts_sh_rehab.pdf (134.45 Kb.)
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Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville en 2015
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2016-03-31-NP-03_-_bilan_acquisitions_cessions_2015.pdf (79.96 Kb.)
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