Permis de démolir au 27-29 avenue Jules Guesde – lot n°1 du secteur des Quatre-Chemins
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Délibérations
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Approbation des conventions de co-maîtrise d’ouvrage et financière entre le SIPPEREC et la Ville relatives à l’enfouissement des réseaux et à la rénovation de l’éclairage public dans plusieurs quartiers – demande de subvention - Juin 2015
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2015-06-24-NP-04_-_enfouissement_reseaux.pdf (144.14 Kb.)
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Contrat de veille active – orientations générales
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2015-06-24-NP-05_-_contrat_de_veille_active.pdf (148.85 Kb.)
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Opération de rénovation et de restructuration de la bibliothèque municipale – demande de subventions
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2015-06-24-NP-07_-_subv_renovation.pdf (144.46 Kb.)
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Convention de mise à disposition de services entre la ville de Sceaux et l’établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris dans le cadre de la procédure de révision n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU)
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2016-03-31-NP-01_-_convention_ville_-_territoire.pdf (176.62 Kb.)
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Désignation des membres d’un jury de concours pour le choix d’une maîtrise d’œuvre en vue de la rénovation du site sportif et de loisirs des Blagis
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2016-03-31-NP-05_-_designation_jury_site_sportif_blagis.pdf (139.85 Kb.)
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Fonctionnement de la bibliothèque municipale – demande de subvention auprès du conseil départemental des Hauts-de-Seine
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2015-06-24-NP-08_-_dde-subvention-biblio.pdf (140.69 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale et animation - Mai 2016
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2016-03-31-NP-09_-_adaptation_tableau_effectifs.pdf (77.16 Kb.)
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Adoption du règlement intérieur de l’équipement municipal « La Rotonde »
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2016-03-31-NP-07_-_reglement_interieur_la_rotonde.pdf (124.85 Kb.)
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Opération de construction de logements sociaux résidence des Mésanges – attribution d’une subvention à France Habitation
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2015-09-30-NP-04_-_lot_1_4_chemins_3.pdf (45.89 Kb.)
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Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre le territoire Vallée Sud-Grand Paris et la Ville pour la mise en œuvre des enrobés définitifs rue des Pépinières
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2016-03-31-NP-04_-_convention_territoire_-_rue_des_pepinieres.pdf (137.39 Kb.)
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Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme : fixation des modalités de mise à disposition du dossier au public
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2015-09-30-NP-02_-_modif_simplifiee_plu.pdf (207.01 Kb.)
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