Communication du rapport relatif à l’exercice 2014 de la société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux »
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2015-09-30-NP-13_-_rapport_spl_2014.pdf (130.73 Kb.)
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Délibérations
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Réaménagement du prêt PLA entre la Sema Sceaux et la Caisse des Dépôts – garantie d’emprunt de la Ville à la SEMA-Sceaux
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2015-09-30-NP-12_-_garantie_demprunt_semasceaux.pdf (132.28 Kb.)
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Communication du rapport relatif à l’exercice 2014 de la SEMA Sceaux
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2015-09-30-NP-11_-_rapport_sema_sceaux.pdf (131.9 Kb.)
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Renouvellement du dispositif d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique - Mai 2016
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2016-05-19-NP-04 - subvention VAE 2016.pdf (159.46 Kb.)
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Fonds de solidarité logement - adoption de la nouvelle convention de participation de la Ville au financement du FSL départemental au titre de l’année 2015
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2015-09-30-NP-18_-_fsl.pdf (139.55 Kb.)
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Adoption des principes de fonctionnement des accueils de loisirs et des accueils périscolaires
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2016-05-19-NP-06 - règlement intérieur accueil loisirs.pdf (102.67 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission communale pour l’accessibilité
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2015-09-30-NP-17_-_designation_commission_accessibilite.pdf (135.04 Kb.)
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SIGEIF – communication du rapport d’activité 2014
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2015-09-30-NP-14_-_sigeif_2014.pdf (144.93 Kb.)
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Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - années 2006 à 2014
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2016-05-19-NP-11 - Admission en non-valeur.pdf (294.25 Kb.)
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de charges
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2016-05-19-NP-10 - CLECT MGP.pdf (129.51 Kb.)
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Transaction amiable sur un marché de maîtrise d’œuvre
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2016-05-19-NP-09- Transaction 2AD.pdf (149.39 Kb.)
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Terrain sis 2 bis avenue Jules Guesde, déclassement, vente à Logis-transports et autorisation dépôt permis de construire
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2016-06-30-NP-04_-_convention_ville_de_fontenay.pdf (136.49 Kb.)
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