Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médicosociale et animation - Décembre 2016
-
2016-12-15-NP-15 - DCM tableau effectifs.pdf (13.27 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Délibérations
Afficher le filtre
Filtrer les délibérations par :
Affichage des résultats 1 à 12 sur 1118 au total
Réduction du régime indemnitaire des contractuels sur emploi permanent selon les dispositions applicables aux fonctionnaires dans le cadre du transfert primes-points
-
2016-12-15-NP-14 - Transfert primes non titulaires.pdf (11.75 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Réalisation d’une opération de 117 logements étudiants sis avenue Raymond Poincaré – garantie d’emprunt de la ville à Sceaux Habitat
-
2017-03-02-NP-03_-_dcm_garantie_demprunt_sh_albert_1er.pdf (8.23 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Communication du bilan social 2015
-
2016-12-15-NP-13 - Bilan social 2015.pdf (5.19 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Indemnités de conseil du comptable
-
2016-12-15-NP-17 - DCM-Indem conseil.pdf (7.89 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Indemnité représentative de logement allouée aux instituteurs et institutrices non logés – taux pour l'année 2016
-
2017-03-02-NP-06_-_delib_irl_2016.pdf (7.5 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Fondation Lakanal – déclaration de la Ville en qualité de membre fondateur
-
2016-12-15-NP-04 - Fondation Lakanal.pdf (8.18 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Stationnement payant – principe d’une délégation de service public
-
2016-12-15-NP-02 - DSP stationnement payant.pdf (55.03 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Projet Albert 1er – lot n°1 (crèches et résidence pour étudiants) : déclassement de l’emprise du projet
-
2016-12-15-NP-01 - Albert 1er - déclassement et bail.pdf (17.77 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films « Musiques en courts » - Décembre 2016
-
2016-12-15-NP-12 - DCM Musiques en courts.pdf (10.05 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Autorisation donnée au maire pour déposer un permis de construire pour la rénovation de la bibliothèque municipale
-
2016-12-15-NP-11 - rénovation de la bibliothèque.pdf (7.33 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Rapport sur la politique de l’habitat en 2016
-
2016-12-15-NP-03 - rapport habitat.pdf (78.16 Kb.)
Télécharger ce premier fichier