Engagement du projet des Quatre-Chemins dans la démarche « EcoQuartier »
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2017-06-30-NP-01_-_label_ecoquartier.pdf (12.41 Kb.)
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Délibérations
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Mise en place d’une servitude de non constructibilité grevant réciproquement un terrain municipal situé 2-4 allée de Trévise et un terrain privé situé 148 avenue du général Leclerc
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2017-06-30-NP-03_-_servitude_2-4_allee_trevise.pdf (264.82 Kb.)
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Projet Albert 1er (convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la SEMA Sceaux, bail à construction au profit de la SEMA Sceaux)
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2017-06-30-NP-04_-_albert_1er-convention-bail.pdf (10.94 Kb.)
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Service de location de vélos en libre-service – fixation du nombre de stations « Vélib’ »
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2017-06-30-NP-07_-_velib.pdf (7.32 Kb.)
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Stationnement sur voirie - instauration du principe d’un forfait post stationnement
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2017-06-30-NP-05_-_stationnement_sur_voirie_fps.pdf (8.66 Kb.)
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Approbation des conventions de co-maîtrise d’ouvrage et financière entre le SIPPEREC et la Ville relatives à l’enfouissement des réseaux et à la rénovation de l’éclairage public dans le quartier des Chéneaux Sablons – demande de subvention - Juin 2017
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2017-06-30-NP-06_-_enfouissement_reseaux.pdf (15.65 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médicosociale, culturelle, police municipale et animation - Juin 2017
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2017-06-30-NP-15_-_adaptation_tableau_effectifs_0.pdf (18.94 Kb.)
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Création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations - Juin 2017
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2017-06-30-NP-16_-_besoins_occasionnels-2017-2018.pdf (6.9 Kb.)
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Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - Juin 2017
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2017-06-30-NP-10_-_projeunes_2017-1.pdf (13.42 Kb.)
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Communication du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité (comité consultatif de la ville pour tous) pour l’année 2016
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2017-06-30-NP-08_-_commission_accessibilite.pdf (7.96 Kb.)
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Opération de mise en accessibilité et en sécurité des deux établissements du groupe scolaire Sainte Jeanne d’Arc – attribution de la garantie d’emprunt de la Ville
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2017-06-30-NP-14_-_garantie_demprunt_jeanne_darc.pdf (8.91 Kb.)
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Budget ville – exercice 2017– approbation de la décision modificative n°1
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2017-06-30-NP-13_-_dm1_2017.pdf (11 Kb.)
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