Rapport sur la politique de l’habitat en 2017 - Affectation du boni de liquidation de l’OPH Sceaux Habitat
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2017-12-14-NP-12 - Rapport Habitat 2017.pdf (171.02 Kb.)
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Délibérations
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Avances sur subventions et participations 2018 à certaines associations ou établissements publics
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2017-12-14-NP-15 - Avances subventions 2018.pdf (135.63 Kb.)
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Approbation des taxes, redevances et tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2018
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2017-12-14-NP-14 - tarifs 2018.pdf (151.96 Kb.)
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Approbation des rapports 2017 des commissions locales d’évaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres, et entre l’EPT Vallée Sud et ses communes membres
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2017-12-14-NP-19 - rapport regroupant CLECT MGP -VGSP.pdf (214.22 Kb.)
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Budget ville – exercice 2017– approbation de la décision modificative n°3
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2017-12-14-NP-18 - DM 3 2017.pdf (154.03 Kb.)
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Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - années 2009 à 2016
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2017-12-14-NP-17 - admissions en non valeur 2017.pdf (72.52 Kb.)
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Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018
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2017-12-14-NP-16 - liquider, mandater dépenses invest.pdf (124.38 Kb.)
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Service de location de vélos en libre-service « Vélib’ » - convention de superposition d’affectation du domaine public, de financement et de gestion avec le Syndicat mixte Autolib’ Vélib’ Métropole
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2017-12-14-NP-05 - Velib' 14.12.2017.pdf (132.97 Kb.)
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Dispositif d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique
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2017-12-14-NP-06 - Subvention VAE 2018.pdf (131.87 Kb.)
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Convention avec la Chambre de métiers et de l’artisanat des Hauts-de-Seine relative à l’implantation d’activités artisanales dans le cadre du secteur de projet des Quatre Chemins – approbation de l’avenant n° 2
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2017-12-14-NP-07 - Avenant 2 - CMA.pdf (130.5 Kb.)
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Sceaux Bourg-la-Reine Habitat - communication du rapport relatif à l’exercice 2016
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2017-12-14-NP-10 - Rapport SEMA Sceaux 2016.pdf (141.59 Kb.)
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Sifurep – communication du rapport d’activité 2017
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2017-12-14-NP-08 - Rapport d'activité SIFUREP 2016.pdf (128.25 Kb.)
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