Vœu présenté par le groupe Sceaux ensemble
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Délibérations
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Garantie d’emprunt de la Ville à Sceaux-Bourg-la-Reine Habitat
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Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
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17-depenses-dinvestissement-2024.pdf (176.89 Kb.)
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Avances sur subventions et participations 2025 à certaines associations et établissements publics
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16-avances-sur-subventions-2025.pdf (235.74 Kb.)
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Budget ville – exercice 2024 – approbation de la décision modificative n°3
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15-dm3.pdf (249.79 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, culturelle, sportive, animation, sociale et médico-sociale
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14-adaptation-tableau-effectifs.pdf (468.41 Kb.)
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Mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire des policiers municipaux
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13-regime-indemnitaire-des-policiers-municipaux.pdf (646.88 Kb.)
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Lignes directrices de gestion – stratégie pluriannuelle des ressources humaines 2025-2026
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12-lignes-directrices-de-gestion-25-26.pdf (329.81 Kb.)
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Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films « Musiques en courts »
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11-musiques-en-cours.pdf (472.12 Kb.)
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Intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne – approbation de la convention avec le rectorat
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10-accompagnants-eleves-handicapes.pdf (302.88 Kb.)
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Partenariat entre le département des Hauts-de-Seine et la Ville en matière d’action sociale – approbation du protocole
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09-partenariat-depart.-action-sociale.pdf (191.95 Kb.)
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SIPPEREC – communication du rapport d’activité 2023
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08-sipperec-ra-2023.pdf (409.53 Kb.)
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