Aller à :

  • Contenu
  • Menu principal
  • Pied de page
Sceaux.fr
  • Menu
    • Ma ville
      • Nouveaux habitants
      • Présentation de la ville
        • Géographie et territoire
        • Une histoire prestigieuse
        • Une ville patrimoine
        • Parc et jardins
        • Un territoire métropolitain
        • Relations européennes et internationales
      • Les grands projets
        • Restructuration du château de l’Amiral
        • Contruction d'une crèche au 172 rue Houdan
        • Petit-Chambord : un quartier à vivre
        • Rénovation complète de l’espace Sport et santé
        • Plan d'action pour les Blagis
        • En route pour la géothermie !
      • Parlons ensemble
        • Parlons ensemble du centre-ville
        • Parlons ensemble de l'Europe
        • Parlons ensemble de l'environnement
        • Parlons ensemble des Blagis
        • Parlons ensemble de Sceaux
      • La matinale des actualités
    • Ma mairie
      • La mairie
        • Accueil du public
        • France services
        • Qualivilles : démarche qualité
        • Les services municipaux
        • La Ville recrute !
        • Les marchés publics
        • Tarifs municipaux 2024
      • Le conseil municipal
        • Le maire de Sceaux
        • Vos élus
        • Séances et délibérations
      • Démocratie
        • Comités consultatifs
        • Élections
        • Tribunes
      • Actes administratifs
        • Arrêtés et réglements permanents
        • Décisions
        • Délibérations
        • Budget communal
        • Affichage légal
        • Autres
    • Mon quotidien
      • Papiers/Citoyenneté
        • Identité
        • État civil
        • Listes électorales
        • Recensement militaire
        • Cimetière
        • Certificat/Légalisation
      • Petite enfance
        • Les modes d’accueil collectif
        • Autres modes d'accueil
        • Le ram-rap
        • Lieu d'accueil enfants-parents (LAEP)
      • Éducation
        • Établissements scolaires
        • Inscriptions scolaires
        • A l'école
        • Autour de l'école
      • Jeunes et étudiants
        • L'Espace-relais
        • Les Ateliers
        • La Rotonde
        • Les établissements secondaires et supérieurs
        • Orientation scolaire et professionnelle
        • Sceaux Campus
      • Seniors
        • L'Espace seniors et aidants
        • Maintien à domicile
        • Logement des seniors
        • Mobilité des seniors
        • Activités et sorties seniors
        • Aides financières à destination des seniors
        • Proches aidants
      • Santé et solidarité
        • Structures et professionnels de santé
        • Aides administratives, juridiques et sociales
        • Handicap
        • Violences intrafamiliales
      • Cadre de vie
        • Déchets et propreté
        • Développement durable - Environnement
        • Mobilité et stationnement
        • Habitat
        • Urbanisme
        • Travaux
        • Prévention, médiation et tranquillité urbaine
      • Vie économique
        • Les commerçants, artisans et entreprises
        • Les marchés
        • Economie circulaire et solidaire
        • Emploi
    • Mes activités
      • Vie culturelle
        • Les équipements culturels
        • La Maison du tourisme
        • Les artistes à Sceaux
        • La tradition méridionale
        • Les temps forts culturels
        • Festival de la Santo-Estello
      • Sport
        • Les équipements sportifs
        • Les animations sportives
        • Sport santé
        • Sceaux fête les jeux !
      • Vie associative
        • Annuaire des associations
        • Demande de diffusion d’un événement
      • Tiers-Lieux
        • La Fabrique des Blagis
        • La Manufacture
    • Mes démarches
    • Ouvrir la recherche
Mes démarches
Ouvrir la recherche
Accès rapides
Fermer
  • Contact
  • Numéros d'urgence
  • Programme cinéma
  • Fichier 1 Alerte Info SMS
  • Annuaires
  • Nouveaux habitants
  • rapides-map Carte interactive
  • Petites annonces
  • RDV passeport/carte d'identité

Accueil Délibérations Régularisations foncières au 13 sentier des Torques avec SEQENS

  • Exporter la page au format PDF (1.5Mo environ)

  • Partager cette page

    • Email
    • Facebook
    • Twitter
    • Linkedin

Régularisations foncières au 13 sentier des Torques avec SEQENS

Séance publique du 11 octobre 2022.

  • 20221011-NP-05 - régul. foncières 13 sentier des Torques.pdf (543.37 Kb.)

    Télécharger

  • 20221011-DEL-05 - régul. foncières SEQENS.pdf (490.77 Kb.)

    Télécharger

  • 20221011-pj-05-plan-de-situation-13-sentier-des-torques.pdf (236.3 Kb.)

    Télécharger
  • PRÉCÉDENT
  • Retour aux délibérations
  • SUIVANT

Revenir en haut

Informations du site

Sceaux

Mairie de Sceaux

Hôtel de ville - 122 rue Houdan
92330 - Sceaux

01 41 13 33 00

Contactez-nous

Facebook de Sceaux Twitter de Sceaux Instagram de Sceaux Youtube de Sceaux
  • LA MAIRIE RECRUTE
  • Déclaration de conformité au RGAA
  • PLAN DU SITE
  • PRESSE
  • MENTIONS LÉGALES
  • POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Lettre d'information

  • Désinscription

Horaires d'ouverture : Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30. Jeudi de 8h30 à 12h. Samedi de 9h à 12h : permanences de Sceaux info mairie et du service Population et citoyenneté.

Réalisation Stratis