Désignation d’un membre du conseil municipal au sein d'instances et d'associations
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2023-27-09_NP 03 - désignations élus - diverses instances.pdf (169.95 Kb.)
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Délibérations
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Désignation d'un représentant au sein du conseil de territoire Vallée sud-Grand Paris
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2023-27-09_NP 02 - désignation élue VSGP.pdf (185.02 Kb.)
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Élection du 9e adjoint au maire
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2023-27-09_NP 01 - désignation 9ème adjoint.pdf (156.24 Kb.)
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Voeu du groupe Sceaux ensemble
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2023-06-22-NP-21 - voeu Sceaux ensemble.pdf (171.69 Kb.)
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Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) dans la fonction publique territoriale et aux missions de médiation à l’initiative du juge ou à l’initiative des parties mises en oeuvre par le CIG petite couronne
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2023-06-22-NP-20 - médiation préalable obligatoire.pdf (443.98 Kb.)
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Adoption du tableau des effectifs au 1er juillet 2023
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2023-06-22-NP-19 - adoption tableau effectifs.pdf (318.79 Kb.)
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Adaptation des emplois et lutte contre la précarité du personnel communal
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2023-06-22-NP-18 - emplois lutte contre précarité.pdf (265.18 Kb.)
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Développement des actions de prévention et d’accompagnement de la Ville
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2023-06-22-NP-17 - actions préventions.pdf (439.89 Kb.)
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Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1er janvier 2024
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2023-06-22-NP-16 - tarifs taxe publicité extérieure.pdf (276.71 Kb.)
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Budget ville – exercice 2023 – approbation de la décision modificative n°1
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2023-06-22-NP-15 - DM 01.pdf (283.1 Kb.)
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Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - Juin 2023
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2023-06-22-NP-14 - Projeunes.pdf (327.98 Kb.)
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Approbation des taux de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024
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2023-06-22-NP-13 - taux taxe de séjour.pdf (190.73 Kb.)
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