Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque à journaux sur le quartier des Blagis avec la société Mediakiosk
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2016-05-19-NP-01 - Kiosque Blagis.pdf (133.69 Kb.)
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Délibérations
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Communication du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité (comité consultatif de la ville pour tous) pour l’année 2015
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2016-05-19-NP-08 - rapport accessibilité.pdf (128.12 Kb.)
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Motion de soutien aux services territoriaux de police nationale
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2016-05-19-DEL-13.pdf (393.07 Kb.)
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Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été en 2024
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2016-05-19-NP-12 - Motion JO 2024.pdf (180.15 Kb.)
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Lot n°5 du secteur des Quatre-Chemins : bail à construction avec Hauts-de-Seine Habitat et autorisation à déposer le permis de construire
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2016-06-30-NP-03_-_lot_6.pdf (108.21 Kb.)
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Régularisations foncières et autorisation dépôt permis de construire à Sceaux Habitat pour la réalisation d’une structure multi-accueil de petite enfance sur le site Albert 1er
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2016-06-30-NP-02_-_lot_ndeg_5_-_acquisition_quatre_chemins.pdf (77.41 Kb.)
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Stationnement payant – instauration d’un système tarifaire réservé aux actifs
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2016-06-30-NP-06_-_representant_cea_fontenay-aux-roses.pdf (138.52 Kb.)
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Actualisation des tarifs de la salle de musculation et cardio-training à compter de la saison 2016/2017
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2016-06-30-NP-09_-_projeunes_2016.pdf (84.54 Kb.)
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Sceaux Tennis de table »
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2016-06-30-NP-08_-_tarifs_activites_sportives_2016-2017.pdf (104.8 Kb.)
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Création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations - Juin 2016
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2016-06-30-NP-12_-_creances_eteintes_ville.pdf (124.98 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale, animation et police municipale - Juin 2016
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2016-06-30-NP-11_-_besoins_occasionnels-2016.pdf (124.25 Kb.)
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Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - Juin 2016
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2016-06-30-NP-10_-_adaptation_tableau_effectifs_0.pdf (76.85 Kb.)
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