Vente aux enchères d’un pavillon divisé en deux logements situé 5 rue Gauguin à Antony
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Délibérations
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Quatre-Chemins – lot n°1 : avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Ville et SEQENS, attribution d’une subvention à SEQENS
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Approbation du renouvellement et de l’élargissement du dispositif d’aide à l’achat d’accessoires sécurisant et facilitant la pratique du vélo au quotidien
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2021-10-06-np-02-dcm-dispositif-subv-accesoires-velo.pdf (10.66 Kb.)
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Règlement du budget participatif dédié à l’environnement - 2022
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2021-10-06-np-01-dcm-reglement-du-budget-participatif-2022.pdf (93.85 Kb.)
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Voeu en faveur de l'ouverture d'une Maison France Services aux Blagis
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2021-06-24-del18_dl-voeu-france-services-blagis.pdf (400.06 Kb.)
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Motion de Sceaux Ensemble en faveur d’une étude d’impact sur la circulation des voies communales et sur la pollution sonore après le passage au 30 km/h sur toutes les routes départementales à Sceaux, et sur les moyens mis en place pour le faire respecter
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2021-06-24-np-17-motion-sceaux-ensemble.pdf (43.31 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médicosociale, sportive, animation et police municipale - Juin 2021
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2021-06-24-np-16-adaptation-tableau-effectifs.pdf (77.27 Kb.)
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Convention d’objectifs entre la Ville et l’Amicale du personnel de la ville de Sceaux
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2021-06-24-np-15-convention-objectifs-amicale-du-personnel.pdf (67.24 Kb.)
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Présentation du plan de formation triennal 2021-2023
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2021-06-24-np-14-plan-de-formation-2021-2023.pdf (62.04 Kb.)
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Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - juin 2021
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2021-06-24-np-13-projeunes.pdf (67.74 Kb.)
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Terrain situé sentier de la Tour – prolongation des dispositions adoptées le 27 juin 2019 et le 8 octobre 2020 relatives à la désaffectation partielle du terrain
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2021-06-24-np-12-sentier-de-la-tour-desaffectation.pdf (72.54 Kb.)
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Société publique locale « La cuisine Montrouge-Sceaux » - intégration des villes de Fontenay-aux-Roses et Bourg-la-Reine
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2021-06-24-np-11-spl-la-cuisine-montrouge-sceaux-integration-far-blr.pdf (71.9 Kb.)
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