Projet de la place du général de Gaulle
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2018-03-29-NP-01 - projet de Gaulle.pdf (39.94 Kb.)
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Délibérations
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Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville et l’établissement public foncier d’Ile-de-France en 2017
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2018-02-15 - NP - 03 - Bilan acquisitions cessions 2017.pdf (6.24 Kb.)
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Vente de la propriété municipale située 11 rue Michel Charaire
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2018-02-15 - NP - 02 - vente 11 Charaire.pdf (14.57 Kb.)
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Régularisations foncières relatives à la rue des Mouilleboeufs et à la création de deux sentiers piétons
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2018-02-15 - NP - 01 - régularisation foncière Mouilleboeufs.pdf (15.03 Kb.)
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Création d’un comité technique et d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail communs entre la Ville et le centre communal d’action sociale
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2018-02-15 - NP - 12 - concordante CHSCT-CT.pdf (8.72 Kb.)
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Convention d’objectifs entre la Ville et l’association « l’Amicale du personnel de la ville de Sceaux et de ses établissements publics associés » - Février 2018
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2018-02-15 - NP - 11 - Délib Amicale.pdf (7.28 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, sociale, animation, sportive et culturelle - Février 2018
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2018-02-15 - NP - 10 - Tableau des effectifs.pdf (16.38 Kb.)
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Démarche Ecolo Crèche - approbation de la convention de partenariat
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2018-02-15 - NP - 06 - démarche écolo crèche.pdf (8.26 Kb.)
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Rapport d'orientations budgétaires – année 2018
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2018-02-15 - NP - 09 - ROB Sceaux 2018.pdf (444.65 Kb.)
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Approbation de la convention de participation financière de VSGP aux divers travaux d’entretien, de réparation et de divers travaux neufs sur la signalisation lumineuse tricolore de carrefours
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2018-02-15 - NP - 04 - conv. VS-GP-carrefours.pdf (8.12 Kb.)
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Lancement d’une campagne de financement participatif via la plateforme Collecticity pour l’achat d’un triporteur
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2018-02-15 - NP - 05 - Collecticity triporteur.pdf (13.77 Kb.)
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Convention d’accès à « Mon Compte Partenaire » à intervenir avec la Caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine
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2018-02-15 - NP - 07 - Conv. Mon Compte Partenaire.pdf (9.98 Kb.)
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