Révision du plan local d’urbanisme (PLU) - débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
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Délibérations
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médicosociale, culturelle et animation - Juin 2015
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2015-06-24-NP-12-_adaptation_tableau_effectifs.pdf (131 Kb.)
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Plan stationnement – adaptation du dispositif face aux enjeux de la mobilité durable
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2015-06-24-NP-03_-_delib._stationnement.pdf (203.96 Kb.)
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Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - Juin 2015
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2015-06-24-NP-09_-_delib_projeunes_2015.pdf (141.41 Kb.)
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Attribution d’une subvention d’investissement exceptionnelle à la commune de Fontenay-aux-Roses pour la rénovation des infrastructures du tir à l’arc
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2015-06-24-NP-10_-_attribution_subvention.pdf (130.05 Kb.)
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Réhabilitation de diverses résidences – garantie des emprunts souscrits par Sceaux Habitat
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2015-06-24-NP-06_-_garantie_emprunts_sh_rehab.pdf (134.45 Kb.)
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Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville en 2015
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2016-03-31-NP-03_-_bilan_acquisitions_cessions_2015.pdf (79.96 Kb.)
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Permis de démolir au 27-29 avenue Jules Guesde – lot n°1 du secteur des Quatre-Chemins
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2016-03-31-NP-02_-_permis_demolir_27-29_jules_guesde.pdf (127.73 Kb.)
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Approbation des conventions de co-maîtrise d’ouvrage et financière entre le SIPPEREC et la Ville relatives à l’enfouissement des réseaux et à la rénovation de l’éclairage public dans plusieurs quartiers – demande de subvention - Juin 2015
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2015-06-24-NP-04_-_enfouissement_reseaux.pdf (144.14 Kb.)
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Contrat de veille active – orientations générales
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2015-06-24-NP-05_-_contrat_de_veille_active.pdf (148.85 Kb.)
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Opération de rénovation et de restructuration de la bibliothèque municipale – demande de subventions
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2015-06-24-NP-07_-_subv_renovation.pdf (144.46 Kb.)
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Convention de mise à disposition de services entre la ville de Sceaux et l’établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris dans le cadre de la procédure de révision n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU)
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2016-03-31-NP-01_-_convention_ville_-_territoire.pdf (176.62 Kb.)
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