Quatre-Chemins – lot n°1 – résidence des Mésanges : vente des terrains sis 27 et 29 avenue Jules Guesde
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Délibérations
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Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission locale d’évaluation des charges territoriales
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Recrutement d’agents en emploi d’avenir
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2015-09-30-NP-19_-_emplois_davenir.pdf (133.49 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et animation - Septembre 2015
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2015-09-30-NP-20_-_adaptation_tableau_effectifs.pdf (73.94 Kb.)
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Adoption du budget primitif 2016
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2016-03-31-DEL-13a_-_adoption_du_budget_primitif.pdf (717.6 Kb.)
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Travaux de restauration de l'église Saint Jean Baptiste – demande de subventions pour les études et la restauration des décors peints, du groupe sculpté et tout autre objet inscrit ou classé au titre des monuments historiques
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2015-09-30-NP-15_-_subv_restauration_mobilier.pdf (138.91 Kb.)
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Proposition d’une liste de contribuables susceptibles de figurer au sein de la Commission intercommunale des impôts directs du territoire Vallée Sud-Grand Paris
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2016-03-31-NP-17_-_designation_contribuables_ciid_ept.pdf (128.22 Kb.)
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Affectation du résultat budgétaire de 2015
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2016-03-31-NP-12_-_affectation_resultat_2015_de_la_ville.pdf (82.61 Kb.)
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Examen de la gestion de la ville de Sceaux par la chambre régionale des comptes d’Ile-de-France (exercice 2009 - 2013) – bilan des actions entreprises suite au rapport d’observations définitives
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2016-03-31-NP-16_-_bilan_crc.pdf (132.15 Kb.)
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Approbation du compte de gestion 2015
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2016-03-31-NP-11_-_compte_de_gestion_2015_ville.pdf (113 Kb.)
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Métropole du Grand Paris – création de l’établissement public territorial – avis sur le périmètre et le siège de l’EPT
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2015-09-30-NP-01_-_avis_perimetre_ept.pdf (135.67 Kb.)
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Dépôt du dossier d’Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP)
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2015-09-30-NP-16_-_adap.pdf (137.6 Kb.)
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