Carte scolaire – 2023-2024
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2023-05-25- NP 04 - carte scolaire 2023-24.pdf (414.77 Kb.)
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Délibérations
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Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la Ville et Hauts-de-Seine Habitat dans le cadre de la réhabilitation du centre-commercial des Blagis
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2023-05-25- NP 03 - conv. temp. HDS Habitat.pdf (357.2 Kb.)
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Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain au profit du maire de Sceaux à l’occasion de l’aliénation du bien sis 2 rue du Lycée
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2023-05-25- NP 02 -délégation droit de préemption-rue Lycée.pdf (525.72 Kb.)
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Mise en place d’un deuxième service d’autopartage sur le domaine public – approbation de la convention avec la société Getaround
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2023-05-25- NP 01 - autopartage Getaround.pdf (334.5 Kb.)
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Vœu du groupe Sceaux ensemble relatif à l’aménagement de pistes cyclables sur les voies départementales
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2023-03-23- NP 23 - voeu groupe Sceaux ensemble.pdf (346.23 Kb.)
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Motion du groupe Sceaux ensemble JO 2024
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2023-03-23- NP 22 - motion du groupe Sceaux ensemble.pdf (344.35 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique et médico-sociale
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2023-03-23- NP 21 - adaptation tableau effectifs.pdf (184.91 Kb.)
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Remise gracieuse suite à la régularisation des congés payés des agents vacataires entre le 1er février 2021 au 31 janvier 2023
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2023-03-23- NP 20 - remise gracieuse - congés payés.pdf (157.77 Kb.)
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Communication du rapport social unique (RSU) pour l’année 2021
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2023-03-23- NP 19 - RSU 2021.pdf (159.88 Kb.)
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Rapport d’activité des services municipaux pour l’année 2022
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2023-03-23- NP 18 - rapport activités des services.pdf (119.43 Kb.)
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Rémunération des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration et de l’assemblée générale de Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
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2023-03-23- NP 17 - rémunération représent. SBLRH.pdf (239.66 Kb.)
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Majoration à 60 % de la part communale de la taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
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2023-03-23- NP 16 - majoration 60% résidences secondaires.pdf (329.95 Kb.)
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