Adoption du tableau des effectifs au 1er juillet 2023
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2023-06-22-NP-19 - adoption tableau effectifs.pdf (318.79 Kb.)
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Délibérations
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Adaptation des emplois et lutte contre la précarité du personnel communal
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2023-06-22-NP-18 - emplois lutte contre précarité.pdf (265.18 Kb.)
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Développement des actions de prévention et d’accompagnement de la Ville
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2023-06-22-NP-17 - actions préventions.pdf (439.89 Kb.)
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Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1er janvier 2024
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2023-06-22-NP-16 - tarifs taxe publicité extérieure.pdf (276.71 Kb.)
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Budget ville – exercice 2023 – approbation de la décision modificative n°1
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2023-06-22-NP-15 - DM 01.pdf (283.1 Kb.)
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Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - Juin 2023
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2023-06-22-NP-14 - Projeunes.pdf (327.98 Kb.)
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Approbation des taux de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024
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2023-06-22-NP-13 - taux taxe de séjour.pdf (190.73 Kb.)
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Garantie d’emprunt accordée à Sceaux Bourg-la-Reine Habitat pour la réhabilitation des logements sociaux résidence Estérel
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2023-06-22-NP-12 - garantie emprunt Estérel.pdf (193.13 Kb.)
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Communication du rapport relatif à l’exercice 2022 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
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2023-06-22-NP-11 - rapport SEM SBLR.pdf (196.11 Kb.)
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Exploitation des marchés d'approvisionnement - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2022
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2023-06-22-NP-10 - rapport SOMAREP 2022.pdf (281.62 Kb.)
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Mise à disposition du local sis 7 square Robinson au profit de l’UNAPEI 92 dans le cadre d’un bail emphytéotique
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2023-06-22-NP-09 - mise à dispo local UNAPEI 92.pdf (333.32 Kb.)
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Délégation du service public de fourrière automobile sous la forme d’une concession en groupement avec la ville de Montrouge
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2023-06-22-NP-08 - nouvlle DPS Montrouge-Sceaux.pdf (456.66 Kb.)
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