Avances sur subventions et participations 2023 à certaines associations et établissements publics
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20221215 - NP - 16 - avances sur subventions.pdf (271.14 Kb.)
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Délibérations
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Approbation de l’acquisition de 120 places d’ossuaire auprès du syndicat en charge du cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly-Larue, l’Haÿ-les-Roses, Montrouge et Sceaux
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20221215 - NP - 15 - acquisition 120 places ossuaire.pdf (210.23 Kb.)
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SIFUREP – communication du rapport d’activité 2021
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20221215 - NP - 14 - SIFUREP 2021.pdf (189.24 Kb.)
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SIGEIF – communication du rapport d’activité 2021
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20221215 - NP - 13 - SIGEIF 2021.pdf (213.02 Kb.)
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Société publique locale « La cuisine près de chez nous » - communication du rapport relatif à l’exercice 2021
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20221215 - NP - 12 - la cuisine près de chez nous - SPL.pdf (345.9 Kb.)
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Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films « Musiques en courts » - Décembre 2022
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20221215 - NP - 11 - musiques en courts.pdf (413.32 Kb.)
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Amitié Charles Péguy
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20221215 - NP - 10 - subvention ass. Charles Péguy.pdf (240.28 Kb.)
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Demande de classement au titre des monuments historiques de la maison-atelier André Lurçat, sise 21 rue Paul-Couderc
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20221215 - NP - 09 - dde classement maison Lurçat.pdf (989.57 Kb.)
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Partenariat avec les associations qui gèrent des établissements d’accueil de jeunes enfants
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20221215 - NP - 08 - partenariat éts accueil jeunes enfants.pdf (348.22 Kb.)
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Mise à disposition temporaire de locaux pour la PMI - approbation de la convention
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20221215 - NP - 07 - locaux pour PMI.pdf (197.12 Kb.)
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Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
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20221215 - NP - 06 - adhésion CEREMA.pdf (238.8 Kb.)
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Adhésion à la charte d’engagement ECOWATT
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20221215 - NP - 05 - charte engagement EcoWatt.pdf (260.28 Kb.)
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