Approbation d’une convention de concession à long terme d’une place de stationnement au parking Charaire (niveau -2)
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20221215 - NP - 04 - place parking Charaire.pdf (306.33 Kb.)
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Délibérations
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Délégation du service public de stationnement payant – approbation de l’avenant n° 5 à la convention
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20221215 - NP - 03 - DSP stationnement - AV05.pdf (400.59 Kb.)
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Dénomination d’une voie « avenue Victor-Hugo »
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20221215 - NP - 02- voie nouvelle Victor-Hugo.pdf (93.25 Kb.)
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Adhésion à l’« Association des villes et des élus pour le prolongement sud de la ligne 4 du métro »
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20221215 - NP - 01 - adhésion associations élus ligne 4.pdf (237.46 Kb.)
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Vœu présenté par Sceaux en commun relatif à la mise en œuvre de la sobriété énergétique pour une extinction de l’éclairage public au cœur de la nuit
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20221011-NP-14 - voeu extinction éclairage public.pdf (350.12 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale et animation - Octobre 2022
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20221011-NP-13 - tableau des effectifs.pdf (513.79 Kb.)
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Comptabilisation des loyers capitalisés reçus au titre des 7 concessions à long terme de places de stationnement aux parkings Charaire et Robinson
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20221011-NP-12 - comptabilisation loyers 7 places parking.pdf (395.03 Kb.)
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Budget ville – exercice 2022 – approbation de la décision modificative n°3
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20221011-NP-11 - DM3.pdf (692.77 Kb.)
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Attribution d’une subvention à l’association sportive « Antony Métro 92 »
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20221011-NP-10 - subvention Antony métro 92.pdf (104.04 Kb.)
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Football club de Sceaux »
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20221011-NP-09 - subvention football club.pdf (228.36 Kb.)
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Subvention exceptionnelle aux associations scéennes ayant eu recours à l’allocation d’activité partielle au titre de l’année 2021
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20221011-NP-08 - subvention associations.pdf (465.55 Kb.)
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Opération de reconstruction de logements sociaux de la résidence des Mésanges – attribution d’une subvention à SEQENS
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20221011-np-07-subvention-seqens.pdf (290.23 Kb.)
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