Communication du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité (comité consultatif de la ville pour tous) pour l’année 2021
-
20220623 - NP - 15 - rapport CCA 2021.pdf (253.13 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Délibérations
Afficher le filtre
Filtrer les délibérations par :
Affichage des résultats 1 à 12 sur 1137 au total
Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes 2022
-
20220623 - NP - 14 - PROJEUNES.pdf (580.23 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Approbation du taux des taxes de séjour applicables à compter du 1er janvier 2023
-
20220623 - NP - 13 - Taux des taxes de séjour.pdf (205.66 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Carte scolaire – 2022-2023
-
20220623 - NP - 12 - carte scolaire 2022-23.pdf (156.81 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Communication du rapport relatif à l’exercice 2021 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
-
20220623 - NP - 11 - rapport SEM SBLRH 2021.pdf (302.04 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Secteur de projet De Gaulle – évictions commerciales : société « Le Chiquito », société « Les Petites Pensées »
-
20220623 - NP - 10 - évictions commerciales.pdf (394.19 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Exploitation des marchés d'approvisionnement - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2021
-
20220623 - NP - 09 - DSP - marchés approvisionnement.pdf (379.76 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Exploitation de la fourrière automobile - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l’exercice 2021
-
20220623 - NP - 08 - DSP - fourrière.pdf (196.57 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Exploitation du stationnement payant - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2021
-
20220623 - NP - 07 - DSP - stationnement.pdf (477.88 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Débat portant sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du plan local d’urbanisme intercommunal
-
20220623 - NP - 06 - PADD.pdf (1.95 Mb.)
Télécharger ce premier fichier
Avis sur le projet de schéma de cohérence territoriale (SCOT) métropolitain arrêté par le conseil métropolitain du Grand Paris le 24 janvier 2022
-
20220623 - NP - 05 - SCOT.pdf (2.21 Mb.)
Télécharger ce premier fichier
Budget ville – exercice 2022 – approbation de la décision modificative n°2
-
20220623 - NP - 04 - DM2.pdf (283.95 Kb.)
Télécharger ce premier fichier