Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - Juin 2014
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2014-06-19-NP-07_-_projeunes_2014.pdf (139.43 Kb.)
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Délibérations
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Approbation de la convention-type de partenariat avec les associations qui gèrent des établissements d’accueil des enfants de 10 semaines à 3 ans
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2014-06-19-NP-11-_convention_creches_associatives.pdf (133.97 Kb.)
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Demandes formulées par la Ville dans le cadre du schéma de restructuration des transports en liaison avec le Grand Paris Express – vœu à l’attention du STIF
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2014-12-18-NP-24_-_voeu_transports-.pdf (130.87 Kb.)
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Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme
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2014-12-18-NP-01_-_modification_simplifiee_ndeg2_plu.pdf (189.89 Kb.)
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Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films « Musiques en courts » - Décembre 2014
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2014-12-18-NP-09_-_musiques_en_courts.pdf (149.28 Kb.)
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Désignation des délégués du conseil municipal au sein des conseils d’administration des collèges et lycées
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2014-12-18-NP-05_-_designation_colleges_et_lycees.pdf (128.75 Kb.)
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Fonds de solidarité logement - adoption de la nouvelle convention de participation de la Ville au financement du FSL départemental au titre de l’année 2014
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2014-12-18-NP-08_-_fsl2014.pdf (142 Kb.)
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SIGEIF – communication du rapport d’activité 2013
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2014-12-18-NP-04_-_rapport_dactivite_sigeif_2013.pdf (128.39 Kb.)
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Seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice
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2014-12-18-NP-23_-_seuil_de_rattachement_des_charges_0.pdf (128.55 Kb.)
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Fixation de la liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement de fonction - Décembre 2014
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2014-12-18-NP-16_-_concessions_de_logement.pdf (150.35 Kb.)
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Attribution à titre gratuit d’une concession au cimetière pour la sépulture de Jean-Pierre Claris de Florian
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2014-12-18-NP-11_-_delib._sur_sepulture_florian.pdf (124.04 Kb.)
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Politique de l’habitat – projet de PLH 2015-2020 et bilan d’activité 2014
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2014-12-18-NP-07_-_communication_politiquehabitat.pdf (614.21 Kb.)
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