Adoption du budget primitif 2014
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Délibérations
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Activités de musculation et cardio-training – approbation du tarif horaire
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Réalisation d’une opération de 6 logements locatifs sociaux type PLUS sis 7/9 rue des Clos Saint Marcel – garantie d’emprunts de la Ville à Sceaux Habitat
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, animation et médico-sociale - Février 2014
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20140211-ndeg_17.pdf (129.89 Kb.)
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Indemnité représentative de logement allouée aux instituteurs et institutrices non logés – taux pour l'année 2013
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Remise gracieuse pour une participation familiale concernant des prestations péri scolaires municipales
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2014-02-11-NP-ndeg_16.pdf (131.4 Kb.)
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Rapport sur la politique de développement durable - année 2013
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2014-06-19-DEL-14-c-13_-_rapport_developpement_durable_.pdf (271.31 Kb.)
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Adhésion au RTES (Association réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire)
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2014-06-19-NP-14_-_adhesion_rtes.pdf (138.4 Kb.)
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Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
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2014-06-19-NP-27-voeu_expo_2025.pdf (136.93 Kb.)
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Renouvellement du dispositif d’aides à l’achat de vélos à assistance électrique
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2014-06-19-NP-05_-_membre_sceaux_habitat.pdf (140.16 Kb.)
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Budget ville – exercice 2014– approbation de la décision modificative n°1
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2014-06-19-NP-24_-_dm_1_2014.pdf (183.48 Kb.)
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Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - années 2005 à 2012
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2014-02-11-NP-ndeg_15.pdf (124.96 Kb.)
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