Adhésion à l'association Orée (Organisation pour le respect de l'environnement dans l'entreprise)
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Délibérations
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Fiscalité directe locale 2024 - Fixation des taux d'imposition
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Budget primitif 2024
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01a-np-rapport-du-budget-2024.pdf (7.15 Mb.)
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Voeu présenté par le groupe Sceaux en commun
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12_voeu-rer-b.pdf (173.68 Kb.)
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Voeu présenté par les groupes Vivre à Sceaux et Sceaux ensemble
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11_voeu-installations-sportives.pdf (34.23 Kb.)
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Adaptation des effectifs pour les filières administratives et techniques
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10_tableau-des-effectifs.pdf (244.34 Kb.)
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Plan de formation triennal 2024-2026 de l'administration communale
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09_plan-de-formation.pdf (126.84 Kb.)
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Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collectif Attention Fragile pour l'organisation d'un festival dans le cadre des 10 ans de la compagnie
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08_subv.-exception.-collectif-attention-fragile.pdf (193.58 Kb.)
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Garantie d'emprunt accordée à Sceaux Bourg-la-Reine Habitat pour la réabilitation de 12 logements sociaux situés au 29, 31 et 33 rue des Écoles
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07_garantie-emprunt-rue-ecoles.pdf (155.97 Kb.)
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Rapport sur la politique de l'habitat en 2023
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06_rapport-habitat-2023.pdf (78.49 Kb.)
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SIFUREP - reprise de la compétence «cimetierre» par la Ville de Villetaneuse et révision statutaire
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05_sifurep-reprise-competence-cimetiere.pdf (292.25 Kb.)
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Bilan des acquisisttions et cessions réalisées par la Ville et l'établissement public foncier d'Île-de-France en 2023
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04_bilan-acquisitions-cessions.pdf (143.27 Kb.)
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