Création d'emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations
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Délibérations
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Astreintes - approbation des modalités de mise en oeuvre
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Communication du rapport social unique (RSU) pour l’année 2022
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2023-12-08-13-np-rsu-2022.pdf (146.94 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et les associations sportives suivantes : Tennis-club de Sceaux, Football club de Sceaux, ASAS Basket, Sceaux tennis de table
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2023-12-08-12-np-associations-sports-conv.-objectifs.pdf (383.69 Kb.)
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Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films "Musiques en courts"
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2023-12-08-11-np-prix-musiques-en-courts.pdf (320.31 Kb.)
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Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Animathèque-MJC et au Centre social et culturel des Blagis
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2023-12-08-10-np-subv.-exceptionnelles-cscb-mjc.pdf (133.39 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et l'association Animathèque - Maison des jeunes et de la culture de Sceaux
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2023-12-08-09-np-mjc-conv.-objectifs.pdf (475.68 Kb.)
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Convention d'objectifs entre la Ville et le Centre social et culturel des Blagis
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2023-12-08-08-np-cscb-conv.-objectifs.pdf (302.74 Kb.)
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Adaptation du périmètre scolaire
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2023-12-08-07-np-adaptation-perimetre-scolaire.pdf (233.01 Kb.)
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SIPPEREC - communication du rapport d'activité 2022
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2023-12-08-06-np-sipperec-rapport-activites-2022.pdf (377.01 Kb.)
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SIGEIF - communication du rapport d'activité 2022
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2023-12-08-05-np-sigeif-rapport-activites-2022.pdf (260.25 Kb.)
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SIFUREP - communication du rapport d'activité 2022
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2023-12-08-04-np-sifurep-rapport-activites-2022.pdf (189.49 Kb.)
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