Métropole du Grand Paris – désignation du conseiller métropolitain et des conseillers territoriaux supplémentaires
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Délibérations
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Carte scolaire – 2015-2016
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Convention d’objectifs et de financement des prestations de service de l’accueil de loisirs sans hébergement et de l’aide spécifique rythmes éducatifs avec la caisse d’allocations familiales des Hauts-de-Seine
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Motion en faveur du service public local et des agents publics
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2015-12-17-NP-29_-_motion_fonctionnaires.pdf (68.27 Kb.)
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Approbation de la convention de partenariat avec l’UNICEF dans le cadre du renouvellement du titre « Ville amie des enfants »
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2015-12-17-NP-16_-_delib._unicef_2015.pdf (142.86 Kb.)
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Aide au fonctionnement des équipements sportifs – demande de fonds de concours exceptionnel
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2015-05-21-NP-10_-_demande_de_fonds_de_concours.pdf (68.21 Kb.)
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Convention relative aux conditions de déversement de déchets d’équipements électriques et électroniques et pneus usagés par la Ville au centre technique municipal du Plessis-Robinson
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2015-12-17-NP-10_-_dcm_convention_dechets_electroniques.pdf (126.6 Kb.)
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Création d’un syndicat mixte ouvert dénommé « Syndicat d’Études Vélib’ Métropole » : adhésion de la ville de Sceaux, approbation du projet de statuts et désignation d’un représentant
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Approbation du projet de couverture des courts de tennis 5 et 6 de la rue de l’Yser, par une structure gonflable – demande de subventions et demande de permis de construire
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2015-05-21-NP-11_-_demande_de_sub2_bulles_0.pdf (76.34 Kb.)
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Attribution de prix dans le cadre du concours de composition de musiques de films « Musiques en courts » - Décembre 2015
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2015-12-17-NP-14_-_dcm_musiques_en_courts.pdf (79.88 Kb.)
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Désignation des membres d’un jury de concours pour le choix de la maîtrise d’œuvre en vue de la rénovation de la bibliothèque
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Communication du rapport annuel de la commission communale d’accessibilité (comité consultatif « Ville pour tous ») pour l’année 2014
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2015-05-21-NP-09_-_commission_communale_2014.pdf (61 Kb.)
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